Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols

Assistance publique hopitaux de Paris

Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique-hôpitaux de Paris:
— lot nº 1: missions de diagnostics et de calculs de structures,
— lot nº 2: missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols. Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-07 Avis de marché
2018-02-16 Informations complémentaires
2018-03-07 Informations complémentaires
2018-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gros œuvre
Numéro de référence: 18-083
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique-hôpitaux de Paris: — lot nº 1: missions de diagnostics et de calculs de structures, — lot nº 2: missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols. Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gros œuvre 📦
Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.smmat@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364694&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364694&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059094
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc 1 ou équivalent devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. De même, le candidat n'est pas autorisé à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s) ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Conformément à l'article 45 III du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le mandataire d'un groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché public, de chacun des membres constitutifs pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés, le cas échéant, dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation: — critère 1 (coefficient: 60 %): le prix l'analyse du critère prix sera réalisée par un DQE masqué, — critère 2 (coefficient: 40 %): la qualité technique: —— sous-critère a: les moyens humains dédiés (pondération: 20 %) — qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché (15 points) ainsi analysé: ——— directeur d'agence (2 points), ——— chargé d'affaires (3 points), ——— chargé d'investigations, chef de chantier et compagnons (4 points), ——— ingénieurs d'études (6 points), ——— organigramme de l'équipe projet (5 points), —— sous-critère b: la méthodologie mise en œuvre pour assurer la prestation de l'entreprise (pondération: 20 %): ——— intervention en site occupé, continuité de l'activité médicale (5 points), ——— réduction des nuisances (5 points), ——— lutte contre les infections nosocomiales (5 points), ——— logiciels utilisés, contrôle interne et/ou externe (3 points), ——— descriptifs des livrables (2 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique-hôpitaux de Paris:
— lot nº 1: missions de diagnostics et de calculs de structures,
— lot nº 2: missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols. Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021.
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Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Missions de diagnostics et de calculs de structures
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot est relatif à des missions:
— de diagnostics de structures. La mission de diagnostic de structure de bâtiment telle qu'entendue ici correspond à une mission de recueil de données techniques sur des ouvrages existants. Les données à collecter concernent les structures de gros œuvre à l'exception de tout autre élément de bâtiment. Il ne s'agit pas d'une mission de diagnostic pour les opérations de réhabilitation telle que décrite par la loi MOP,
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— de calculs d'ouvrages de structure.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne les missions géotechniques de reconnaissance de sols — exécution de sondages, essais et mesures en place ou en laboratoire selon un programme imposé. Les prestations demandées comprennent:
— la fourniture des rapports journaliers et des minutes des forages et essais,
— le dépouillement des forages et essais et fourniture d'un compte-rendu factuel (rapport de sondages, synthèse et profil géologique),
— mission G 1 étude géotechnique préalable,
— mission G 2 Apd/Avp étude géotechnique de conception en phase avant-projet,
— mission G 2 PRO étude géotechnique de conception en phase projet,
— mission G 2 DCE/Act étude géotechnique de conception en phase DCE/Act,
— mission G 4, supervision géotechnique d'exécution,
— mission G 5, diagnostic géotechnique. Ainsi que les missions géotechniques et de diagnostic de pollution de sols,
— diagnostic de pollution de sol,
— plan de gestion (PG — bilan des coûts avantages BCA),
— assistance à maîtrise d'ouvrage pour la pollution de sols.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1
2
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Un tableau de références précisant, pour chaque référence, la date et le lieu d'exécution, les missions réalisées, le nom et coordonnées du maître d'ouvrage, du maître d'œuvre, le montant et la contenu des travaux,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement régional de santé
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364694&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc 1 ou équivalent devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. De même, le candidat n'est pas autorisé à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s) ou en qualité de membre de plusieurs groupements. Conformément à l'article 45 III du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le mandataire d'un groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché public, de chacun des membres constitutifs pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés, le cas échéant, dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation:
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— critère 1 (coefficient: 60 %): le prix l'analyse du critère prix sera réalisée par un DQE masqué,
— critère 2 (coefficient: 40 %): la qualité technique:
—— sous-critère a: les moyens humains dédiés (pondération: 20 %) — qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution du marché (15 points) ainsi analysé:
——— directeur d'agence (2 points),
——— chargé d'affaires (3 points),
——— chargé d'investigations, chef de chantier et compagnons (4 points),
——— ingénieurs d'études (6 points),
——— organigramme de l'équipe projet (5 points),
—— sous-critère b: la méthodologie mise en œuvre pour assurer la prestation de l'entreprise (pondération: 20 %):
——— intervention en site occupé, continuité de l'activité médicale (5 points),
——— réduction des nuisances (5 points),
——— lutte contre les infections nosocomiales (5 points),
——— logiciels utilisés, contrôle interne et/ou externe (3 points),
——— descriptifs des livrables (2 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 027-059094 (2018-02-07)
Informations complémentaires (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris. Lot nº 1: missions de diagnostics et de calculs de structures. Lot nº 2: missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols. Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076995
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-059094
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris.
Lot nº 1: missions de diagnostics et de calculs de structures.
Lot nº 2: missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols.
Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021
Source: OJS 2018/S 035-076995 (2018-02-16)
Informations complémentaires (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'aSsistance publique-hôpitaux de Paris: Lot nº 1— Missions de diagnostics et de calculs de structures, Lot nº 2— Missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols. Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chu de Bicêtre, 78 rue du général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-106185
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'aSsistance publique-hôpitaux de Paris:
Lot nº 1— Missions de diagnostics et de calculs de structures,
Lot nº 2— Missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols.
Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021
Source: OJS 2018/S 048-106185 (2018-03-07)
Avis d'attribution de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris Lot nº 1: Missions de diagnostics et de calculs de structures Lot nº 2: Missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021
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Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-266367
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de diagnostics et de calculs de structures et missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic pollution de sols pour le compte des différents sites de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris
Lot nº 1: Missions de diagnostics et de calculs de structures
Lot nº 2: Missions de géotechniques de reconnaissance et de diagnostic de pollution de sols Pour la période allant de la date de notification du marché au 31.3.2022 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris, à compter du 1.10.2021
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— de diagnostics de structures. La mission de diagnostic de structure de bâtiment telle qu'entendue ici correspond à une mission de recueil de données techniques sur des ouvrages existants. Les données à collecter concernent les structures de gros œuvre à l'exception de tout autre élément de bâtiment. Il ne s'agit pas d'une mission de diagnostic pour les opérations de réhabilitation telle que décrite par la loi MOP.
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— de calculs d'ouvrages de structure
Description des options:
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
Brève description:
— le dépouillement des forages et essais et fourniture d'un compte-rendu factuel (rapport de sondages, synthèse et profil géologique).
— Mission G 1 Étude géotechnique préalable,
— Mission G 2 Apd/Avp Étude géotechnique de conception en phase Avant-Projet,
— Mission G2 PRO Etude géotechnique de conception en phase Projet,
— Mission G2 Dce/Act étude géotechnique de conception en phase Dce/Act,
— Mission G4, supervision géotechnique d'exécution,
— Mission G5, diagnostic géotechnique.
Ainsi que les missions géotechniques et de diagnostic de pollution de sols — diagnostic de pollution de sol — plan de gestion (PG — bilan des coûts Avantages Bca) — assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la pollution de sols
Description des options:
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'Achat
Source: OJS 2018/S 117-266367 (2018-06-19)