Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins du groupement de commandes Semcoda — Novade
Avis de marché (2018-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du Pavillon, CS 91007
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474224066📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Ain🏙️
URL: http://www.semcoda.com🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du Pavillon
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.josserand@semcoda.com📧
Région: Ain🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Communication (participation)
Nom: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du Pavillon
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.josserand@semcoda.com📧
Région: Ain🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins du groupement de commandes Semcoda —...”
Titre
Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins du groupement de commandes Semcoda — Novade
2018-Jur-0001
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Le marché est passé en groupement de commande Semcoda — Novade.
Semcoda est le coordonnateur du groupement.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le marché est réservé aux entreprises d'assurances et aux personnes...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le marché est réservé aux entreprises d'assurances et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L. 310-1 et suivants, L. 500, L. 500-1 et L. 511-1 et suivants du code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-en-Bresse.
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace-Lorraine, CS 30306
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 183-414220 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est passé en groupement de commande Semcoda — Novade. Semcoda est coordonnateur du groupement.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60799.37 💰
Description
Description du marché:
“Le marché est passé en groupement de commande Semcoda — Novade. Semcoda est coordonnateur du groupement.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 183-414220
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 Avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60799.37 💰