Marche de maîtrise d'œuvre pour les études et la réalisation des infrastructures, voie ferrée, systèmes, espaces verts,… destinés aux aménagements de la 2 tranche de tramway du Grand Avignon

Tecelys

Marché de maîtrise d'œuvre pour les études et la réalisation des infrastructures, voies ferrées, systèmes, espaces verts... destinés aux aménagements de la 2 tranche du tramway du Grand Avignon. Ce marché comporte une série de missions s'inscrivant dans le cadre de la réalisation d'infrastructures en construction neuves à savoir les missions EP; AVP; PRO; ACT; VISA; DET; AOR; OPC telles que définies par le décret nº 93-1268 du 29.11.93 ainsi qu'une série de missions complémentaires (voir liste RPC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tecelys

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-19	Avis de marché
2019-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour les études et la réalisation des infrastructures, voies ferrées, systèmes, espaces verts... destinés aux aménagements de la 2

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-466614
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Aucune limitation du nombre de candidats mais les négociations ne seront engagées qu'avec les 5 meilleures offres sectionnées sur la base des critères d'analyse des offres énoncés au RPC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:

Aucune limitation du nombre de candidats mais les négociations ne seront engagées qu'avec les 5 meilleures offres sectionnées sur la base des critères d'analyse des offres énoncés au RPC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir RPC

Le RPC et le Programme sont mis à la disposition des candidats librement et gratuitement au stade de l'AAPC. Ces documents sont accessibles sur la plate-forme de dématérialisation de l'entité adjudicatrice au lien suivant:http://www.tecelys-e-marchespublics.com.

Liste et brève description des règles et critères: Voir RPC
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie (ou GAPD) dans les conditions des articles 122 et suivant du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (budget, emprunt, subventions) et payé par Tecelys son mandataire.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels, sont payées par virements bancaires dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures. En cas de non-respect du délai global de paiement, le titulaire percevra une indemnité forfaitaire à laquelle s'ajoutera le versement d'intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) augmenté de 8 points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Libre mais en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le RPC et le programme sont mis à la disposition des candidats librement et gratuitement au stade de l'AAPC. Ces documents sont accessibles sur la plateforme de dématérialisation de l'entité adjudicatrice au lien suivant:http://www.tecelys-e-marchespublics.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 204-466614 (2018-10-19)

Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour les études et la réalisation des infrastructures, voies ferrées, systèmes, espaces verts… destinés aux aménagements de la 2

Valeur totale du marché: 4 405 930 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518791
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-466614
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de maîtrise d'œuvre pour les études et la réalisation des infrastructures, voie ferrée, systèmes, espaces verts… destines aux aménagements de la 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique à la lecture du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Ingerop Conseil et Ingénierie
Adresse postale: 7 rue du Devoir
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: Ilex Paysage Urbanisme
Adresse postale: 7 place Puvis de Chavannes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Safege SAS
Adresse postale: 30 avenue Henri Malacrida
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Valeur totale du marché: 4 405 930 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Source: OJS 2019/S 211-518791 (2019-10-29)

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