Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/OL) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction Provence-Alpes du Sud
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/O) géo- référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction régionale Provence-Alpes du Sud. Le montant indiqué au II.1.5 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la duré maximale du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.
Avis de marché (2018-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis, 34 place des Corolles Courbevoie
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92079
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Enedis — PFA de Montpellier — Frederic Elgrishi — 172 rue Jasse de Maurin — 34070 Montpellier”
Téléphone: +33 467696322📞
Courrier électronique: frederic.elgrishi@enedis.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.enedis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/OL) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/OL) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction Provence-Alpes du Sud
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Produits/services: Services de cartographie numérique📦
Brève description:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/O) géo- référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction...”
Brève description
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/O) géo- référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction régionale Provence-Alpes du Sud. Le montant indiqué au II.1.5 constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la duré maximale du marché.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute-Provence et Hautes-Alpes).
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes de Haute-Provence (04) et Haute-Alpes (05)
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation prestation de détection géo-référencement d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation prestation de détection géo-référencement d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute-Provence et Hautes-Alpes).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 562 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1. Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 360 000...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1. Le montant du lot 1 est en effet estimé entre 360 000 et 562 500 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Marseille)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Marseille)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 562 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2. Le montant du lot 2 est en effet estimé entre 360 000...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2. Le montant du lot 2 est en effet estimé entre 360 000 et 562 500 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS — Département 13 —...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS — Département 13 — Hors ville de Marseille.
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hors ville de Marseille (dép 13)
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS — Département 13 —...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS — Département 13 — Hors ville de Marseille.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 875 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3. Le montant du lot 3 est en effet estimé entre 1 200 000...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3. Le montant du lot 3 est en effet estimé entre 1 200 000 EUR et 1 875 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Vaucluse Dép. 84)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vaucluse (Dép. 84)
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Vaucluse)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4. Le montant du lot 4 est en effet estimé entre 480 000...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4. Le montant du lot 4 est en effet estimé entre 480 000 EUR et 750 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière....”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être titulaire de l'AIPR et certifications nationales «géo-référencement» et «détection...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être titulaire de l'AIPR et certifications nationales «géo-référencement» et «détection obligatoires à compter du 1.1.2018
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“AIPR (acquis ou avant 01/2018) et certification nationales «géo-référencement» et «détection obligatoires à compter du 1.1.2018.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME
Compte tenu de la nature de l'affaire, le groupement sera limité à 2 cotraitants (dont le mandataire).
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-12
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Si les candidats le souhaitent, ils peuvent manifester leur intérêt par courrier ou par mail auprès du point de contact (frederic.elgrishi@enedis.fr) à la...”
Si les candidats le souhaitent, ils peuvent manifester leur intérêt par courrier ou par mail auprès du point de contact (frederic.elgrishi@enedis.fr) à la PFA indiqué à la section I.1 du présent avis de marché.
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏
Source: OJS 2018/S 146-335313 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-03-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“ENEDIS - PFA de Montpellier - Frederic Elgrishi - 172 rue Jasse de Maurin - 34070 Montpellier”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/OL) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/OL) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction Provence Alpes du Sud
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Brève description:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/O) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction...”
Brève description
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection (IC/O) géo-référencé d'ouvrage souterrains tous réseaux sur le territoire de la direction régionale Provence Alpes Du Sud. Le montant indiqué au II.1.5) constitue la valeur haute de l'estimation du montant sur la duré maximale du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-réféncé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-réféncé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes)
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Site principal ou lieu d'exécution: Alpes de Haute Provence (04) et Haute Alpes (05)
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation prestation de détection géo-référencement d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation prestation de détection géo-référencement d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes)
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Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS - Departement 13-...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS - Departement 13- Hors ville de Marseille.
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Site principal ou lieu d'exécution: Hors ville de MARSEILLE (dep 13)
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS - Département 13 -...”
Description du marché
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS - Département 13 - Hors ville de Marseille.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3. Le montant du lot 3 est en effet estimé entre 1 200 000...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3. Le montant du lot 3 est en effet estimé entre 1 200 000 € et 1 875 000 EUR HT.
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Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Vaucluse dep 84)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vaucluse (Dep 84)
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4. Le montant du lot 4 est en effet estimé entre 480 000 €...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4. Le montant du lot 4 est en effet estimé entre 480 000 € et 750 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-335313
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-réféncé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-réféncé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes)
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Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Marseille)”
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS - Departement 13-...”
Titre
Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS - Departement 13- Hors ville de Marseille.
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Le marché concerne la réalisation de prestation de détection géo-référencé d'ouvrages souterrains tous réseaux sur le territoire de PADS (Vaucluse dep 84)”
“Si les candidats le souhaitent, ils peuvent manifester leur intérêt par courrier ou par mail auprès du point de contact (frederic.elgrishi@enedis.fr) à la...”
Si les candidats le souhaitent, ils peuvent manifester leur intérêt par courrier ou par mail auprès du point de contact (frederic.elgrishi@enedis.fr) à la PFA indiqué à la section I.1) du présent avis de marché.
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr
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Source: OJS 2019/S 065-153048 (2019-03-28)