Accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le lot n13, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Besançon et du C.C.A.S., avec minimum, sans maximum et conclu avec un seul opérateur économique, hormis les lots 13 et 25 conclus avec plusieurs opérateurs économiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: CCAS (groupement de commandes), 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615263📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr📧
Fax: +33 381502576 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.besancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandbesancon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de la ville de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso
Commune postale: Besançon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121📞
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ccas@besancon.fr📧
URL: http://www.besancon.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes ville de Besançon — Centre communal d'action sociale (CCAS)”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le lot nº 13, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la ville de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour le lot nº 13, passé dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la ville de Besançon et du CCAS, avec minimum, sans maximum et conclu avec un seul opérateur économique, hormis les lots 13 et 25 conclus avec plusieurs opérateurs économiques.
Le coordonnateur du marché est la ville de Besançon.
Lieu d'exécution: Besançon (25).
Période d'exécution: du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Durée du marché: 1 an avec reconduction tacite 3 fois 1 an.
Production d'environ 5 900 repas/jour (pour la ville de Besançon: restauration scolaire: 5 000 repas/jour, crèches collectives: 500 repas/jour; pour le CCAS: résidences autonomie pour personnes âgées — 400 repas/jour).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 653 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau, bœuf, porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 25000 Besançon.
Description du marché: Viande fraîche de veau, bœuf, porc.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 73 500 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche ovine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: Viande fraîche ovine.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 29 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson frais et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: Poisson frais et dérivés.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 13 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits avicoles et cunicoles frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Produits avicoles et cunicoles frais.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 45 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie fraîche.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 10 000 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fumée artisanale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Charcuterie fumée artisanale.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 10 500 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits charcuterie traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Produits charcuterie traiteur.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 21 500 EUR.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pomme et poire bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Pomme et poire bio.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 11 500 EUR.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers spécifiques.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 50 500 EUR.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages portions préemballées individuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fromages portions préemballées individuelles.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 30 000 EUR.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromage frais et yaourt bio au lait de chèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fromage frais et yaourt bio au lait de chèvre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performancesenvironnementales
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 2 750 EUR.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers divers — ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Produits laitiers divers — ovoproduits.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 66 500 EUR.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 1 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes 1 gamme.
Accord-cadre donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de trois attributaires) avec marchés subséquents.”
Description du marché
Fruits et légumes 1 gamme.
Accord-cadre donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire (maximum de trois attributaires) avec marchés subséquents.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 35
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 85 000 EUR.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Légumes frais bio de saison (marché réservé art. 36.I — ordonnance du 23.7.2015)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Légumes frais bio de saison.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salade verte, fruits et légumes, 4 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: Salade verte, fruits et légumes, 4 gamme.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 31 500 EUR.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fruits et légumes 5 gamme.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 52 000 EUR.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes et fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Légumes et fruits surgelés.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons filets surgelés et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés📦
Description du marché: Poissons filets surgelés et dérivés.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 47 500 EUR.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits protidiques, tartes salées, pâtes, surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Produits protidiques, tartes salées, pâtes, surgelés.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 31 000 EUR.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande cuite
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: Viande cuite.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 3 750 EUR.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Pâtisseries surgelées.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 9 000 EUR.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain bio et non bio — gâteaux festifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Pain bio et non bio — gâteaux festifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 25
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 54 500 EUR.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries et pain surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Viennoiseries et pain surgelés.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tartes salées et pizzas fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Tartes salées et pizzas fraîches.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 6 500 EUR.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves — épicerie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“Conserves — épicerie générale.
Accord-cadre donnant lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires avec un nombre maximum de 3...”
Description du marché
Conserves — épicerie générale.
Accord-cadre donnant lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires avec un nombre maximum de 3 attributaires.
Afficher plus
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 81 500 EUR.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Produits d'épicerie bio.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 14 500 EUR.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuiterie artisanale
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: Biscuiterie artisanale.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 3 250 EUR.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins — spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: Vins — spiritueux.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 4 750 EUR.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jus de pomme bio (marché réservé art. 36.I — ordonnance du 23.7.2015)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Jus de pomme📦
Description du marché: Jus de pomme bio.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 750 EUR.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chocolat artisanal
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Description du marché: Chocolat artisanal.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 2 200 EUR.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Glace📦
Description du marché: Glace.
Informations complémentaires: Le montant annuel minimum de ce lot est de 500 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 103-234928
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande fraîche de veau, bœuf, porc
Date de conclusion du contrat: 2018-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Éleveurs de la Chevillotte
Adresse postale: 35 rue Thomas Edison
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viande fraîche ovine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poisson frais et dérivés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 3 avenue de Strasbourg
Commune postale: Chévigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits avicoles et cunicoles frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Servidis
Adresse postale: Zone artisanale de l'Allan
Commune postale: Vieux Charmont
Code postal: 25602
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Charcuterie fraîche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Courbet la Moderne
Adresse postale: 71 rue de Dole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charcuterie fumée artisanale
Nom et adresse du contractant
Nom: Papy Gaby
Adresse postale: 2 rue les Coteys
Commune postale: Gilley
Code postal: 25650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits charcuterie traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pomme et poire bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Vergers de Cousancelles
Adresse postale: 2 allée des Pommiers
Commune postale: Cousances-les-Forges
Code postal: 55170
Région: Meuse 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 500 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: ENIL de Mamirolle
Adresse postale: 15 Grande Rue
Commune postale: Mamirolle
Code postal: 25620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fromages portions préemballées individuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: Zone Excellence 2000, BP 19
Commune postale: Chevigny-St-Sauveur
Code postal: 21806
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fromage frais et yaourt bio au lait de chèvre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits laitiers divers — ovoproduits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fruits et légumes 1 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Aussert
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Légumes frais bio de saison (marché réservé art. 36.I — ordonnance du 23.7.2015)” Nom et adresse du contractant
Nom: Afsame Monts de Gy
Adresse postale: rue des Saules
Commune postale: Gy
Code postal: 70700
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Salade verte, fruits et légumes, 4 gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: Actifrais
Adresse postale: 3 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 500 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fruits et légumes 5 gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapam
Adresse postale: 3 rue de l'Industrie
Commune postale: Pirey
Code postal: 25480
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 650 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Légumes et fruits surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Poissons filets surgelés et dérivés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 500 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Produits protidiques, tartes salées, pâtes, surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Viande cuite
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa
Adresse postale: Site Neubourg — cours Saint-Paul — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 750 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Pâtisseries surgelées
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: 8 rue Jean-Antoine de Baïf
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Pain bio et non bio — gâteaux festifs
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyprès
Adresse postale: 12 rue du Professeur Louis Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 500 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Viennoiseries et pain surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin Diffusion
Adresse postale: 54 rue Principale
Commune postale: St-Germain-le-Châtelet
Code postal: 90110
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 750 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Tartes salées et pizzas fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Adresse postale: 436 rue Emile Romanet
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Conserves — épicerie générale
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a Pro Distribution Nord
Adresse postale: 5 rue Monge, ZI du Tumulus
Commune postale: Dole
Code postal: 39100
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 500 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZIA de Gondreville Fontenoy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 500 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Produits d'épicerie bio (multi-attributaires)
Nom et adresse du contractant
Nom: Biocoop la Canopee
Adresse postale: chemin Maurapans
Commune postale: Châtillon-le-Duc
Code postal: 25870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 500 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Biscuiterie artisanale
Nom et adresse du contractant
Nom: France Gastronomie Export
Adresse postale: 10 rue des Chanets
Commune postale: Dannemarie-sur-Crête
Code postal: 25410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 250 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Vins — spiritueux
Nom et adresse du contractant
Nom: Feuvrier
Adresse postale: ZI Les Quatre Vents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 750 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Jus de pomme bio
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Chocolat artisanal
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Criollo
Adresse postale: 1 rue du Murgelot
Commune postale: Chalezeule
Code postal: 25220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Glaces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sapam Franche Comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
“Le critère de la valeur technique pour les lots 1 à 31 (sauf lot 13 et 22) se décompose des sous-critères suivants:
— fiches techniques 20 % pour les...”
Le critère de la valeur technique pour les lots 1 à 31 (sauf lot 13 et 22) se décompose des sous-critères suivants:
— fiches techniques 20 % pour les produits échantillonnés et 40 % pour les produits sans échantillon,
— qualité des échantillons 20 %,
— qualité des services 20 %.
Le critère performances environnementales se décompose en deux sous-critères:
— méthodologie des approvisionnements 10 %,
— modalités de livraison 10 %.
Pour le lot 13 la valeur technique se décompose des sous-critères suivants:
— fiches techniques 25 %,
— délais de livraison 10 %,
— qualité des services 10 %.
Le critère performances environnementales se décompose de la méthodologie des approvisionnements 10 % et des modalités de livraison 10 %.
Pour le lot 22, la valeur technique est composée des fiches techniques 20 %, de la qualité des échantillons 20 % et de la qualité des services 15 %.
Le critère performances environnementales se compose de la méthodologie des approvisionnements 10 %, des modalités de gestion de la traçabilité 10 % et des modalités de livraison 5 %.
Le lot 29 jus de pomme bio a été déclaré infructueux (aucune offre reçue) et ne sera pas relancé pour disparition du besoin.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠
URL: http://www.mieist.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 235-537205 (2018-12-03)