Études topographiques
Conseil général de la Loire
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations: levés topographiques, implantations des ouvrages, lot 1: levés topographiques 40 hm et 45 ha, implantation de points et relevés particuliers 500 u lot 2: levés topographiques 100 hm et 100 ha, implantation de points et relevés particuliers 1 000 u
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-31 | Avis de marché |
| 2019-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 18fs-Dajsg-1497-E
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338842
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie...”
Source: OJS 2018/S 148-338842 (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente...”
Valeur totale du marché: 67 890 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-036717
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338842
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Accords-cadres mono-attributaires 2018-0129-1: accord-cadre avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR...”
Source: OJS 2019/S 017-036717 (2019-01-22)
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