Études topographiques
Conseil général de la Loire
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations: levés topographiques, implantations des ouvrages, lot 1: levés topographiques 40 hm et 45 ha, implantation de points et relevés particuliers 500 u lot 2: levés topographiques 100 hm et 100 ha, implantation de points et relevés particuliers 1 000 u
Le délai de réception des offres était de 2018-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-31 | Avis de marché |
| 2019-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 18fs-Dajsg-1497-E
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338842
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Loire Nord — arrondissement de Roanne
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2018/S 148-338842 (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 18fs-Dajsg-1497-E
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations: levés topographiques, implantations des ouvrages, lot 1: levés topographiques 40 hm et 45 ha, implantation de points et relevés particuliers 500 u lot 2: levés topographiques 100 hm et 100 ha, implantation de points et relevés particuliers 1 000 u
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338842
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.1.2019.
Dépôt par porteur: accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Principales prestations: levés topographiques, implantations des ouvrages, lot 1: levés topographiques 40 hm et 45 ha, implantation de points et relevés particuliers 500 u lot 2: levés topographiques 100 hm et 100 ha, implantation de points et relevés particuliers 1 000 u
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Intitulé du lot: Loire Nord — arrondissement de Roanne
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres prendront effet à compter du 1.1.2019, pour se terminer le 31.12.2019. Ils sont reconductibles 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2022 au plus tard
Intitulé du lot: Loire Sud et Forez — arrondissements de Saint-Etienne et Montbrison
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Informations à fournir dans la rubrique F du DC2. Chiffre d'affaires hors taxe uniquement, en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, pour les 3 derniers exercices clos
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques e, g, et H du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificat de qualification
Certificats de qualifications professionnelles de géomètres experts, ou géomètres topographes, ou attestation d'effet équivalent pour les candidats non établis en France. Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
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Conditions d'exécution du contrat:
— délai de paiement: 30 jours,
— paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande,
— acomptes mensuels possibles sur demande, en cas de bons de commande d'une durée supérieure à 1 mois,
— cautionnement et garanties exigés: sans objet,
— accords-cadres financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
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Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.1.2019.
Dépôt par porteur: accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2018/S 148-338842 (2018-07-31)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 67 890 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-036717
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338842
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Loire Sud et Forez — arrondissements de Saint-Étienne et Montbrison
Brève description: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Alidade
Adresse postale: Lare
Commune postale: Saint-Georges-de-Baroille
Code postal: 42510
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 20 360 EUR 💰
Nom: Geolis
Adresse postale: 13 place Camille Passot
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330
Valeur totale du marché: 47 530 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2019/S 017-036717 (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Principales prestations: levés topographiques, implantations des ouvrages, lot 1: levés topographiques 40 hm et 45 ha, implantation de points et relevés particuliers 500 u lot 2: levés topographiques 100 hm et 100 ha, implantation de points et relevés particuliers 1 000 u.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-036717
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338842
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaires 2018-0129-1: accord-cadre avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. Montant de la commande indicative type annuelle: 20 360 EUR HT. 2018-0130-1: accord-cadre avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT. Montant de la commande indicative type annuelle: 47 530 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Loire Sud et Forez — arrondissements de Saint-Étienne et Montbrison
Brève description: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Nom: Alidade
Adresse postale: Lare
Commune postale: Saint-Georges-de-Baroille
Code postal: 42510
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 20 360 EUR 💰
Nom: Geolis
Adresse postale: 13 place Camille Passot
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330
Valeur totale du marché: 47 530 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2019/S 017-036717 (2019-01-22)
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