Études réglementaires et environnementales relatives au projet d'amélioration des conditions d'accueil des navires de croisière au quai en eau profonde du port de Saint-Pierre
DTAM SPM
Études réglementaires et environnementales relatives au projet d'amélioration des conditions d'accueil des navires de croisière au quai en eau profonde du port de Saint-Pierre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.
Qui ?- • DTAM SPM
- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dtam spm
Adresse postale: place Lieutenant-Colonel Pigeaud, BP 4200
Code postal: 97500
Commune postale: Saint-Pierre-et-Miquelon
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@spm975.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 508411010 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395056&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date limite de soumission: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-410196
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre et Miquelon
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395056&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DTAM 975
Adresse postale: bd Constant Colmay, BP 4217
Téléphone: +33 508411200 📞
Courrier électronique: marches.upgjm.sg.dtam-975@equipement-agriculture.gouv.fr 📧
Pays: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: place Lieutenant-Colonel Pigeaud
Commune postale: Saint-Pierre-et-Miquelon
Code postal: 97500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 508411010 📞
Adresse Internet: http://www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 181-410196 (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Brève description:
Études réglementaires et environnementales relatives au projet d'amélioration des conditions d'accueil des navires de croisière au quai en eau profonde du port de Saint-Pierre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dtam spm
Adresse postale: place Lieutenant-Colonel Pigeaud, BP 4200
Code postal: 97500
Commune postale: Saint-Pierre-et-Miquelon
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@spm975.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 508411010 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395056&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date limite de soumission: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 181-410196
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre et Miquelon
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395056&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: DTAM 975
Adresse postale: bd Constant Colmay, BP 4217
Téléphone: +33 508411200 📞
Courrier électronique: marches.upgjm.sg.dtam-975@equipement-agriculture.gouv.fr 📧
Pays: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: place Lieutenant-Colonel Pigeaud
Commune postale: Saint-Pierre-et-Miquelon
Code postal: 97500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 508411010 📞
Adresse Internet: http://www.saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Source: OJS 2018/S 181-410196 (2018-09-17)
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