Diagnostic RPS et Régulation d'équipe

Commune de Flers

Accord-cadre à bons de commandes dont les montants annuels maximum sont:
— lot 1: 25 000 EUR (HT) par collectivité, et
— lot 2: 25 000 EUR (HT) par collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cegape
• Neeria

Qui ?

• Commune de Flers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-14	Avis de marché
2018-09-27	Informations complémentaires
2019-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en gestion des ressources humaines
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes dont les montants annuels maximum sont: — lot 1: 25 000 EUR (HT) par collectivité, et — lot 2: 25 000 EUR (HT) par collectivité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion des ressources humaines 📦
Services de conseils et d'information juridiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Flers
Adresse postale: avenue du Château — CS 70 229
Code postal: 61100
Commune postale: Flers
Contact
Adresse Internet: http://flers-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@flers-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 233646600 📞
Fax: +33 233646633 📠
URL des documents: http://flers-agglo.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_1a9QQXDKVj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 158-362315
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement d'achat composé de la Ville de Flers et de la Communauté d'agglomération Flers Agglo, dont la Ville de Flers assure la coordination. Remise gratuite du dossier de consultation sur: le site de Flers Agglo (www.flers-agglo.fr); le profil d'acheteur (https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do); demande écrite à l'accueil de la mairie de Flers par fax (02.33.64.66.33) ou par courriel (accueil@flers-agglo.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes dont les montants annuels maximum sont:

— lot 1: 25 000 EUR (HT) par collectivité, et

— lot 2: 25 000 EUR (HT) par collectivité.

Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostic RPS
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Régulation d'équipe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://flers-agglo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 158-362315 (2018-08-14)

Informations complémentaires (2018-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes dont les montants annuels maximum sont: — lot 1: 25 000 EUR HT par collectivité et, — lot 2: 25 000 EUR HT par collectivité.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils et d'information juridiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-27 📅
Date limite de soumission: 2018-10-16 📅
Date de publication: 2018-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 189-428066
Se réfère à l'avis: 2018/S 158-362315
Numéro JO-S: 189

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: 25 000 EUR HT par collectivité et,

— lot 2: 25 000 EUR HT par collectivité.

Source: OJS 2018/S 189-428066 (2018-09-27)

Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes dont les montants annuels maximum sont: lot 1: 25 000 EUR HT par collectivité et lot 2: 25 000 EUR HT par collectivité.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue du Château — CS 70229

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-115641
Numéro JO-S: 50

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Diagnostic RPS.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: Cegape
Adresse postale: 185 avenue des Grésillons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.cegape.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Nom: Neeria
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://www.neeria.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2019/S 050-115641 (2019-03-07)

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