Contrôle des équipements de ventilation localisée

Université Claude-Bernard-Lyon-I

Contrôle des équipements de ventilation localisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eolia
• Igienair Rhone Alpes

Qui ?

• Université Claude-Bernard-Lyon-I

Qu'est-ce que c'est ?

• Services techniques › Services de contrôle technique

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-09	Avis de marché
2018-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 18004S
Brève description: Contrôle des équipements de ventilation localisée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude-Bernard-Lyon-I
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447966 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364228&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-063291
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 18004s. Le Service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, les plis ne peuvent être réceptionnés les samedis, dimanches et jours fériés.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vérification des installations de protection collective ventilée
Numéro du lot: 1
Brève description:

Vérification des installations de protection collective ventilée (Sorbonnes à extraction et à recirculation, armoires ventilées, BOA,…).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. À l'issue de cette période initiale, l'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.

Intitulé du lot: Vérification annuelle des Postes de sécurité microbiologique (Psm)
Numéro du lot: 2
Brève description: Vérification annuelle des Postes de sécurité microbiologique (PSM).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Villeurbanne, Lyon, Saint-Genis-Laval, Pierre-Bénite, Bourg-en-Bresse, Saint-Étienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire DC1 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée par le candidat ou par tous les membres du groupement,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2, téléchargeable à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée,

—Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (NOTA: déclaration comprise dans le formulaire DC1).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364228&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude-Bernard-Lyon-I
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de l'achat — Bâtiment Daubié
Téléphone: +33 472447964 📞
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juriadm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.

— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juriadm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 029-063291 (2018-02-09)

Avis d'attribution de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 Bd du 11, novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325114
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-063291
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vérification des installations de protection collective ventilée (Sorbonnes à extraction et à recirculation, armoires ventilées, boa, …).

Intitulé du lot: Vérification annuelle des Postes de sécurité microbiologique (PSM)
Brève description: Vérification annuelle des Postes de sécurité microbiologique (PSM)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Villeurbanne, Lyon, Saint-Genis-Laval, Pierre-Bénite, Bourg-En-Bresse,…

… Saint-Etienne.

… Saint-Etienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Igienair rhone alpes
Adresse postale: parc du Chêne — 24, rue du 35e régiment d'aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Eolia
Adresse postale: 179 voie Atlas — Zi Athelia III
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Source: OJS 2018/S 142-325114 (2018-07-24)

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