Avis de marché (2018-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Jacques Puel
Adresse postale: avenue de l'Hôpital Cedex 9
Commune postale: Rodez
Code postal: 12027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565552810📞
Courrier électronique: m.boudou@ch-rodez.fr📧
Fax: +33 565552839 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.klekoon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue
Adresse postale: avenue Caylet, BP 299
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12202
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 565653000📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 563314050 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Législation française
Communication
URL des documents: http://www.klekoon.com🌏
URL de participation: http://www.klekoon.com🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.klekoon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ao 2018-15: Prestations de services d'assurances
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Ao 2018-15: La présente consultation porte sur les prestations de services d'assurances pour le compte de 4 centres hospitaliers et 2 EHPAD.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les centres hospitaliers de Rodez, Villefranche-de-Rouergue et Decazeville” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Concerne les: CH de Rodez, CH Villefranche-de-Rouergue, CH Decazeville en application de l'article 58.II du décret 2016-360. Seules les variantes à...”
Informations complémentaires
Concerne les: CH de Rodez, CH Villefranche-de-Rouergue, CH Decazeville en application de l'article 58.II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le compte du CHI du Vallon, de l'EHPAD les Genêts d'or du Ségala et de l'EHPAD les Causeries.”
Informations complémentaires:
“Concerne: CH Intercommunal du Vallon de Salles la Source, EHPAD les Genêts d'Or du Segala, EHPAD les Causeries de Laguepie en application de l'article 58 II...”
Informations complémentaires
Concerne: CH Intercommunal du Vallon de Salles la Source, EHPAD les Genêts d'Or du Segala, EHPAD les Causeries de Laguepie en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes pour les centres hospitaliers de Decazeville, Villefranche-de-Rouergue et Rodez.”
Informations complémentaires:
“Concerne: CH Rodezch Villefranche-de-Rouergue, CH Decazeville en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de...”
Informations complémentaires
Concerne: CH Rodezch Villefranche-de-Rouergue, CH Decazeville en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes pour le compte du CHI du Vallon, de l'EHPAD les Genêts d'or du Ségala, et de l'EHPAD Les Causeries.”
Informations complémentaires:
“Concerne: CHI Intercommunal du Vallon, EHPAD les Genêts d'Or du Segala, EHPAD les Causeries de Laguepie en application de l'article 58 II du décret...”
Informations complémentaires
Concerne: CHI Intercommunal du Vallon, EHPAD les Genêts d'Or du Segala, EHPAD les Causeries de Laguepie en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flottes automobiles et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Flottes automobiles et risques annexes.
Informations complémentaires:
“Concerne l'ensemble des membres du groupement de commandes: CH Rodez, Decazeville, Villefranche-de-Rouergue, CHI du Vallon, EHPAD les Genêts d'Or et les...”
Informations complémentaires
Concerne l'ensemble des membres du groupement de commandes: CH Rodez, Decazeville, Villefranche-de-Rouergue, CHI du Vallon, EHPAD les Genêts d'Or et les Causeries en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le compte du centre hospitalier de Rodez.
Informations complémentaires:
“Concerne le CH Rodez en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le compte du centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue.”
Informations complémentaires:
“Concerne le CH de Villefranche-de-Rouergue en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.”
Informations complémentaires
Concerne le CH de Villefranche-de-Rouergue en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le compte du centre hospitalier de Decazeville.
Informations complémentaires:
“Concerne le CH de Decazeville en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le compte du CHI du Vallon.
Informations complémentaires:
“Concerne le ch intercommunal du Vallon de salles la Source en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de...”
Informations complémentaires
Concerne le ch intercommunal du Vallon de salles la Source en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le compte de l'EHPAD Les Genêts d'Or du Ségala.
Informations complémentaires:
“Concerne l'EHPAD les Genêts d'Or du Segala en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.”
Informations complémentaires
Concerne l'EHPAD les Genêts d'Or du Segala en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le compte de l'EHPAD Les Causeries.
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-01-01 📅
Description
Informations complémentaires:
“Concerne EHPAD les causeries de Laguepie en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.”
Informations complémentaires
Concerne EHPAD les causeries de Laguepie en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Protection juridique.
Informations complémentaires:
“Concerne l'ensemble des membres du groupement: CH Villefranche-de-Rouergue, Decazeville, Rodez, CHI du Vallon, EHPAD les Genêts d'Or et les Causeries en...”
Informations complémentaires
Concerne l'ensemble des membres du groupement: CH Villefranche-de-Rouergue, Decazeville, Rodez, CHI du Vallon, EHPAD les Genêts d'Or et les Causeries en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accidents corporels
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Accidents corporels pour le compte des CH de Villefranche-de-Rouergue et Rodez.
Informations complémentaires:
“Concerne les: CH de Rodezch de Villefranche-de-Rouergue en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de...”
Informations complémentaires
Concerne les: CH de Rodezch de Villefranche-de-Rouergue en application de l'article 58 II du décret 2016-360. Seules les variantes à l'initiative de l'acheteur sont autorisées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. cahier des charges.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-27
14:00 📅
“Cf. cahier des charges financement sur budget établissement.
Délai de paiement: 50 j; avance possible conformément aux dispositions du décret 2016-360.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 156-358424 (2018-08-13)