Accord-cadre relatif à la réalisation de l'atlas de la biodiversité de Brest Métropole

Brest Métropole

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre et les marchés subséquents qui en découleront ont pour objet une mission d'accompagnement technique et d'expertise pour la mise en œuvre du plan biodiversité en vue de la réalisation d'un atlas de la biodiversité intercommunal du territoire de Brest Métropole. Accord-cadre passé dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-28 Avis de marché
2019-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 02
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 298335411 📞
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Fax: +33 298335415 📠
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Communication
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL de participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=109530&orgAcronyme=a1e 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la réalisation de l'atlas de la biodiversité de Brest Métropole Brest-M-2018-0070”
Produits/services: Services d'études 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Les habitats naturels, la flore et la faune
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole
Description du marché: Réalisation d'inventaires d'habitats naturels, de la flore et de la faune.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“La valeur estimée indiquée s'entend comme la valeur totale maximale de l'ensemble des marchés subséquents, pour la durée totale de l'accord-cadre.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Les mammifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Réalisation d'inventaires des mammifères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: La faune et les milieux aquatiques d'eau douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Réalisation d'inventaires de la faune et des milieux aquatiques d'eau douce.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Données des milieux physiques et caractéristiques du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Collecte de données des milieux physiques et caractéristiques du territoire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: La biodiversité marine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Réalisation d'inventaires de la biodiversité marine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des données
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Système de gestion de bases de données 📦
Description du marché: Gestion de données naturalistes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Animation, sensibilisation, formation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Description du marché: Réalisation d'animations, de sensibilisation et de formation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Communication, accompagnement stratégique, conception et exécution graphique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de publicité 📦
Description du marché: Communication, accompagnement stratégique, conception et exécution graphique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Communication, fabrication
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing 📦
Description du marché: Fabrication de supports de communication.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Assistance à maîtrise d'ouvrage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-14 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le candidat est invité à présenter sa candidature via le formulaire MPS (cf. Article 4.2 du Règlement de consultation). Depuis le 1.10.2018, les procédures...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 232-530480 (2018-11-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la réalisation de l'atlas de la biodiversité de Brest métropole Brest-M-2018-0070”
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 681 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 232-530480

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-2008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Les habitats naturels, la flore et la faune
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bretagne vivante SEPNB
Adresse postale: 19 rue de Gouesnou — BP 62132
Commune postale: Brest
Code postal: 29221
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.bretagne-vivante.org/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 216 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-2009
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Les mammifères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Bretagne vivante SEPNB (mandataire)
Nom: GMB — Groupe Mammalogique Breton
Adresse postale: Maison de la Rivière
Commune postale: Sizun
Code postal: 29450
URL: http://Gmb.bzh/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 900 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019-2010
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: La faune et les milieux aquatiques d'eau douce
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fish Pass
Adresse postale: ZA Des 3 Près, 18 rue de la Plaine
Commune postale: Laille
Code postal: 35890
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: http://www.fish-pass.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 615 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019-2011
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Données des milieux physiques et caractéristiques du territoire
Nom et adresse du contractant
Nom: TBM environnement
Adresse postale: 2 rue de Suède — Bloc 3, porte Océane
Commune postale: Auray
Code postal: 56400
Région: Morbihan 🏙️
URL: https://tbm-environnement.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019-2012
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Inventaires de la biodiversité marine
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Association pour l'étude et la conservation des sélaciens (APECS)
Adresse postale: 13 rue Jean-François Tartu
Code postal: 29200
URL: http://www.asso-apecs.org/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 700 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2019-2013
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Gestion des données
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope Nantes
Adresse postale: 18 rue Paul Ramadier
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.biotope.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 775 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2019-2014
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Animation, sensibilisation, formation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 975 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2019-2016
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Communication, accompagnement stratégique, conception et exécution graphique
Nom et adresse du contractant
Nom: Big bang communication
Adresse postale: 14 rue Dupont des Loges
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
URL: https://www.bigbang.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2019-2017
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Communication, fabrication
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-2018
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 400 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant du marché indiqué ci-dessus correspond au montant du devis estimatif remis par l'attributaire et ayant servi à la comparaison des offres....”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 151-373288 (2019-08-05)