Accord-cadre études de sols — Bas Chantenay

Nantes métropole aménagement

Réalisation des études de sols visant à caractériser les sols de l'opération d'aménagement du Bas Chantenay et réalisation des études d'ingénierie, géotechnique et hydrogéologique pour les différents aménagements projetés dans l'opération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Althea
• Socotec Environnement

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-21	Avis de marché
2019-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 1450-AC_études_de_sols
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Pollution des sols 📦
Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_MEg7Fcoobr&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_MEg7Fcoobr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573778
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Études sites et sols pollués
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation d'études environnementales, dans le but de qualifier les milieux, de vérifier et définir les mesures à mettre en œuvre pour assurer leur compatibilité avec les aménagements projetés, et de définir les modalités de gestion des déblais générés par les travaux d'aménagement.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans, il pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans.

Intitulé du lot: Lot 2 — Études géotechniques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, visant à caractériser les sols pour les différents aménagements projetés dans l'opération.

Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans, il pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement,

— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Pouvoir de la personne autorisée à engager la société.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le présent accord-cadre sera exécuté dans le cadre de bons de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole Aménagement.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale (SPL)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_MEg7Fcoobr&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +22 299653737 📞
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-de-grande-instance-de-rennes 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Source: OJS 2018/S 248-573778 (2018-12-21)

Avis d'attribution de marché (2019-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288099.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-181509
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-573778
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Lots 1 et 2: le critère valeur technique est appréciée au regard des sous-critères suivants: méthodologie d'intervention, suivi de la qualité d'exécution des prestations: 50%. Qualités professionnelles des personnes désignées pour l'exécution des prestations, moyens mobilisés: 50 %. Les montants indiqués au point V.2.4) constituent les montant résultant des détails estimatifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: Socotec Environnement
Adresse postale: 5 place des Frères Montgolfier
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78182
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.socotec.fr/environnement-et-securite 🌏
Valeur totale du marché: 89159.2 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Nom: Althea
Adresse postale: 8 rue des Chênes rouges
Commune postale: Étréchy
Code postal: 91580
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.althea-groupe.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 198 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Source: OJS 2019/S 076-181509 (2019-04-15)

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