Souscription des contrats d'assurance

Ciliopée groupe

Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance.
Le Marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire au nom d'un groupement de commandes entre:
— SA HLM Ciliopee Habitat,
— Societe Cooperative d'Interet Collectif HLM de La Correze (COPROD),
— Association Ciliohpaj Avenir Et Joie,
— GIE Groupe Ciliopee,
— GIE Ciliopee Coprod Developpement,
— Association Ciliopee Jeunes,
— SCI Residence Monplaisir,
— SCI Des Carmes.
GIE Groupe Ciliopee, pouvoir adjudicateur et maître de l'ouvrage agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ciliopée groupe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-14	Avis de marché
2017-05-18	Informations complémentaires
2017-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Brève description:

Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Le Marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire au nom d'un groupement de commandes entre: — SA HLM Ciliopee Habitat, — Societe Cooperative d'Interet Collectif HLM de La Correze (COPROD), — Association Ciliohpaj Avenir Et Joie, — GIE Groupe Ciliopee, — GIE Ciliopee Coprod Developpement, — Association Ciliopee Jeunes, — SCI Residence Monplaisir, — SCI Des Carmes. GIE Groupe Ciliopee, pouvoir adjudicateur et maître de l'ouvrage agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ciliopee Groupe
Adresse postale: 12 B rue Diderot
Code postal: 47031
Commune postale: Agen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ciliopee.com 🌏
Courrier électronique: contact@ciliopee.com 📧
Téléphone: +33 553775060 📞
URL des documents: https://www.ciliopee.com/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.ciliopee.com/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-147177
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.ciliopee.com/marches-publics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance.

Le Marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire au nom d'un groupement de commandes entre:

— SA HLM Ciliopee Habitat,

— Societe Cooperative d'Interet Collectif HLM de La Correze (COPROD),

— Association Ciliohpaj Avenir Et Joie,

— GIE Groupe Ciliopee,

— GIE Ciliopee Coprod Developpement,

— Association Ciliopee Jeunes,

— SCI Residence Monplaisir,

— SCI Des Carmes.

GIE Groupe Ciliopee, pouvoir adjudicateur et maître de l'ouvrage agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Description des renouvellements: Courant de l'année 2021.
Description des options:

Variante proposée par le pouvoir adjudicateur. Risques locatifs du locataire défaillant.

Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Intitulé du lot: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité civile des mandataires sociaux.
Intitulé du lot: Risques automobiles et mission collaborateurs
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques automobiles et mission collaborateurs.
Intitulé du lot: Accord cadre tous risques chantier, dommages-ouvrage, contructeur non réalisateur
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord cadre tous risques chantier, dommages-ouvrage, contructeur non réalisateur.

Intitulé du lot: Cyber-Risques
Numéro du lot: 6
Brève description: Cyber-Risques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

12b rue Diderot

47031 — Agen Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Formulaire Dc1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

voir Dce joint.

Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

voir Dce joint.

Capacité technique et professionnelle: Voir Dce joint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 38893419200021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.ciliopee.com/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe Ciliopee
Téléphone: +33 553775079 📞
Courrier électronique: david.jimenez@ciliopee.com 📧
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ciliopee.com/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance Agen
Adresse postale: place Armand Fallières
Commune postale: Agen
Code postal: 47916
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553779500 📞
Fax: +33 553980751 📠
Source: OJS 2017/S 076-147177 (2017-04-14)

Informations complémentaires (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Le Marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire au nom d'un groupement de commandes entre: — SA HLM Ciliopee Habitat, — Societe Cooperative d'Interet Collectif HLM de La Correze (COPROD), — Association Ciliohpaj Avenir Et Joie, — GIE Groupe Ciliopee, — GIE Ciliopee Coprod Developpement, — Association Ciliopee Jeunes, — SCI Residence Monplaisir, — SCI des Carmes. GIE Groupe Ciliopee, pouvoir adjudicateur et maître de l'ouvrage agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194300
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-147177
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — SCI des Carmes.
Source: OJS 2017/S 098-194300 (2017-05-18)

Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. le marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire au nom d'un groupement de commandes entre: — Sa Hlm Ciliopee Habitat, — Societe Cooperative D'Interet Collectif Hlm De La Correze (Coprod), — Association Ciliohpaj Avenir Et Joie, — G.I.E Groupe Ciliopee, — G.I.E Ciliopee Coprod Developpement, — Association Ciliopee Jeunes, — S.C.I Residence Monplaisir, — S.C.I Des Carmes. gie Groupe Ciliopee, pouvoir adjudicateur et maître de l'ouvrage agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs.

Valeur totale du marché: 217528.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-237407
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le montant des lots est annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché est passé sous la forme d'un marché ordinaire au nom d'un groupement de commandes entre:

— Sa Hlm Ciliopee Habitat,

— Societe Cooperative D'Interet Collectif Hlm De La Correze (Coprod),

— G.I.E Groupe Ciliopee,

— G.I.E Ciliopee Coprod Developpement,

— S.C.I Residence Monplaisir,

— S.C.I Des Carmes.

gie Groupe Ciliopee, pouvoir adjudicateur et maître de l'ouvrage agit pour le compte des autres pouvoirs adjudicateurs.

Intitulé du lot: Dommages Aux Biens Et Risques Annexes
Brève description: Dommages Aux Biens Et Risques Annexes.
Description des options:

Variante au lot 1 proposée par le Pouvoir Adjudicateur «Risques Locatifs du Locataire Défaillant» souscrit.

Intitulé du lot: Responsabilite Civile Et Risques Annexes
Brève description: Responsabilite Civile Et Risques Annexes.
Intitulé du lot: Responsabilite Civile Des Mandataires Sociaux
Brève description: Responsabilite Civile Des Mandataires Sociaux.
Intitulé du lot: Risques Automobiles Et Mission Collaborateurs
Brève description: Risques Automobiles Et Mission Collaborateurs.
Intitulé du lot: Accord Cadre Tous Risques Chantier, Dommages-Ouvrage, Contructeur Non Realisateur
Brève description:

Accord Cadre Tous Risques Chantier, Dommages-Ouvrage, Contructeur Non Realisateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅
Source: OJS 2017/S 118-237407 (2017-06-19)

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