Services d'assurances pour le centre hospitalier de Narbonne
Centre hospitalier de Narbonne
Services d'assurances pour le centre hospitalier de Narbonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-08 | Avis de marché |
| 2018-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOO 03-2017
Brève description:
“Services d'assurances pour le centre hospitalier de Narbonne.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Narbonne
Adresse postale: boulevard Dr Lacroix
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-narbonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-narbonne.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5ovIZdhJkY 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358561
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur du Centre hospitalier de Narbonne à l'adresse...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Assurance responsabilité civile hospitalière.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Assurance risques statutaires du personnel relevant de la Cnracl.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Narbonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5ovIZdhJkY 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Septembre 2021.”
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur du Centre hospitalier de Narbonne à l'adresse suivante:”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5ovIZdhJkY”
“A défaut de téléchargement, le dossier de consultation sera transmis, gratuitement, par courrier ou par courriel, aux candidats qui en auront fait la...”
Afficher plus
“Aucune demande téléphonique ne sera prise en compte pour l'analyse du critère valeur technique de l'offre, les sous-critères pondérés suivants seront appliqués;”
Afficher plus
“— sous critère 1: respect des éléments technico- juridiques du cahier des charges.”
“Ce sous-critère sera noté sur 50 points sur la base des éléments fournis par le candidat au sein du cadre de réponse technique (CRT).”
“— sous critère 2: moyens humains et techniques:”
“Ce sous-critère sera noté sur 10 points sur la base du mémoire de présentation de la structure dédiée (modalités de gestion production et sinistres, site...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467547410 📠
Source: OJS 2017/S 175-358561 (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOO 03-2017
Brève description:
“Services d'assurances pour le centre hospitalier de Narbonne.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Narbonne
Adresse postale: boulevard Dr Lacroix
Code postal: 11108
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-narbonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-narbonne.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5ovIZdhJkY 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358561
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur du Centre hospitalier de Narbonne à l'adresse...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Assurance responsabilité civile hospitalière.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Assurance risques statutaires du personnel relevant de la Cnracl.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Narbonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5ovIZdhJkY 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Septembre 2021.”
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur du Centre hospitalier de Narbonne à l'adresse suivante:”
“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5ovIZdhJkY”
Afficher plus (6)
“A défaut de téléchargement, le dossier de consultation sera transmis, gratuitement, par courrier ou par courriel, aux candidats qui en auront fait la...”
“Aucune demande téléphonique ne sera prise en compte pour l'analyse du critère valeur technique de l'offre, les sous-critères pondérés suivants seront appliqués;”
“— sous critère 1: respect des éléments technico- juridiques du cahier des charges.”
“Ce sous-critère sera noté sur 50 points sur la base des éléments fournis par le candidat au sein du cadre de réponse technique (CRT).”
“— sous critère 2: moyens humains et techniques:”
“Ce sous-critère sera noté sur 10 points sur la base du mémoire de présentation de la structure dédiée (modalités de gestion production et sinistres, site...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Fax: +33 0467547410 📠
Source: OJS 2017/S 175-358561 (2017-09-08)
Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services d'assurances pour le Centre hospitalier de Narbonne”
Valeur totale du marché: 864 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009501
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358561
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance responsabilité civile hospitalière”
“Assurance risques statutaires du personnel relevant de la CNRACL.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Narbonne”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2018/S 006-009501 (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services d'assurances pour le Centre hospitalier de Narbonne”
Valeur totale du marché: 864 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009501
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358561
Numéro JO-S: 6
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance responsabilité civile hospitalière”
“Assurance risques statutaires du personnel relevant de la CNRACL.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Narbonne”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2018/S 006-009501 (2018-01-08)
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