Services d'assurances pour la commune de La Queue-en-Brie
Ville de La Queue-en-Brie
Services d'assurances pour la commune de La Queue-en-Brie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-23 | Avis de marché |
| 2017-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: AOO 2017/02
Brève description: Services d'assurances pour la commune de La Queue-en-Brie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Queue-en-Brie
Adresse postale: place du 18 Juin 1940
Code postal: 94510
Commune postale: La Queue-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://laqueueenbrie.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@laqueueenbrie.fr 📧
Téléphone: +33 149623000 📞
URL des documents: http://laqueueenbrie.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_eoRo3pPDRG 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201432
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 552 150 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 126 500 EUR 💰
Description des options:
Intitulé du lot: Lot 2: assurance des responsabilités et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 34 500 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 84 750 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 8 900 EUR 💰
Informations complémentaires: Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base.
Intitulé du lot: Lot 5: assurance des prestations statutaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 297 500 EUR 💰
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de La Queue-en-Brie.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Mairie de La Queue-en-Brie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940060300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://laqueueenbrie.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Adresse postale: place de l'Appel du 18 Juin 1940
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: achatspubliques@laqueueenbrie.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://laqueueenbrie.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-201432 (2017-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: AOO 2017/02
Brève description: Services d'assurances pour la commune de La Queue-en-Brie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Queue-en-Brie
Adresse postale: place du 18 Juin 1940
Code postal: 94510
Commune postale: La Queue-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://laqueueenbrie.fr 🌏
Courrier électronique: achatspublics@laqueueenbrie.fr 📧
Téléphone: +33 149623000 📞
URL des documents: http://laqueueenbrie.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_eoRo3pPDRG 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201432
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 552 150 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Superficie approximative à assurer: 38 740 m
Description des options:
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base et à la formule alternative portant sur le niveau de franchise, ainsi que sur les (la) prestations supplémentaires éventuelles: prestation supplémentaire n° 1: tous risques objets manifestations prestation supplémentaire n° 2: Cyber risques.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Assurance des responsabilités et risques annexes.
Masse Salariale: 4 869 700 EUR.
Description des options:
Le candidat devra impérativement à l'offre de base ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: prestation supplémentaire n° 1: protection juridique.
Intitulé du lot: Lot 3: assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Assurance des véhicules à moteur et risques annexes.
Nombre approximatif de véhicule: 40.
Description des options:
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base et ainsi que sur les (la) prestations supplémentaires éventuelles: prestation supplémentaire n° 1: auto collaborateurs prestation supplémentaire n° 2: bris de machines.
Intitulé du lot: Lot 4: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 4
Brève description:
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Masse salariale: 4 869 700 EUR.
Nombre d'agents: 288.
Nombre d'élus: 33 le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base.
Informations complémentaires: Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base.
Intitulé du lot: Lot 5: assurance des prestations statutaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Assurance des prestations statutaires.
Masse salariale Ville: CNRACL hors charges estimée à environ 2 981 655 EUR.
Description des options:
Le candidat devra impérativement à l'offre de base ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: prestation supplémentaire n° 1: longue maladie/maladie de longue durée.
Informations complémentaires:
Le candidat devra impérativement à l'offre de base ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle:
Prestation supplémentaire n° 1: longue maladie/maladie de longue durée.
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de La Queue-en-Brie.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Mairie de La Queue-en-Brie.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940060300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://laqueueenbrie.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Adresse postale: place de l'Appel du 18 Juin 1940
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: achatspubliques@laqueueenbrie.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://laqueueenbrie.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-201432 (2017-05-23)
Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 327 733 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-447229
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-201432
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun, F
Source: OJS 2017/S 215-447229 (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 327 733 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-447229
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-201432
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Description des options:
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base et à la formule alternative portant sur le niveau de franchise, ainsi que sur les (la) prestations supplémentaires éventuelles: prestation supplémentaire n° 1: tous risques objets manifestations. Prestation supplémentaire n° 2: cyber risques.
Afficher plus
Le candidat devra impérativement à l'offre de base ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: prestation supplémentaire n° 1:protection juridique.
Le candidat devra impérativement répondre à l'offre de base et ainsi que sur les (la) prestations supplémentaires éventuelles: Prestation supplémentaire n° 1:auto collaborateurs. Prestation supplémentaire n° 2:bris de machines.
Le candidat devra impérativement à l'offre de base ainsi que sur la prestation supplémentaire éventuelle: prestation supplémentaire n° 1:longue maladie / maladie de longue durée.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Assistance technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-14 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun, F
Source: OJS 2017/S 215-447229 (2017-11-07)
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