Régime de prévoyance du personnel de l'hôpital Saint-Camille
Hôpital Saint-Camille
La consultation à pour objet de déterminer les conditions de passation et d'exécution du marché de prévoyance obligatoire pour le personnel de l'hôpital Saint-Camille (ESPIC relevant du champ de la CCN du 31.10.1951), 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry-sur-Marne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-06 | Avis de marché |
| 2017-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Saint-Camille
Adresse postale: 2 rue des Pères Camilliens
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-bry.org 📧
Téléphone: +33 149831807 📞
Fax: +33 149831842 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-266863
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: HSC2018-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bry-sur-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter à l'article IV.B.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article IV.B.2 du règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HSC2018-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2017/S 130-266863 (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Quantité ou étendue:
Régime de prévoyance obligatoire pour les 965 salariés de l'hôpital Saint-Camille (735 femmes, 230 hommes), la moyenne d'âge étant de 41,38 ans.3 160 000
Valeur totale du marché: 3 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Saint-Camille
Adresse postale: 2 rue des Pères Camilliens
Code postal: 94360
Commune postale: Bry-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-bry.org 📧
Téléphone: +33 149831807 📞
Fax: +33 149831842 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-266863
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation à pour objet de déterminer les conditions de passation et d'exécution du marché de prévoyance obligatoire pour le personnel de l'hôpital Saint-Camille (ESPIC relevant du champ de la CCN du 31.10.1951), 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry-sur-Marne.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Régime de prévoyance obligatoire pour les 965 salariés de l'hôpital Saint-Camille (735 femmes, 230 hommes), la moyenne d'âge étant de 41,38 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: HSC2018-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bry-sur-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter à l'article IV.B.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article IV.B.2 du règlement de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HSC2018-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2017/S 130-266863 (2017-07-06)
Avis d'attribution de marché (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-439629
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-266863
Numéro JO-S: 211
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs (45)
2. Structures financières (12)
3. Qualité de gestion (38)
4. Capacité de restitution statistique (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-13 📅
Nom: Collecteam
Adresse postale: 13 rue Croquechâtaigne — BP 30064
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2017/S 211-439629 (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-439629
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-266863
Numéro JO-S: 211
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs (45)
2. Structures financières (12)
3. Qualité de gestion (38)
4. Capacité de restitution statistique (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-13 📅
Nom: Collecteam
Adresse postale: 13 rue Croquechâtaigne — BP 30064
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2017/S 211-439629 (2017-11-02)
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