Prestations topographiques pour les opérations du Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau (Smiage) Maralpin
Synd mixte inondations amenagement ges
Prestations topographiques pour les opérations du Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau (Smiage) Maralpin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATM
- • Opsia
- • OPSIA aviation
- • OPSIA Méditerranée
- • SEGC Topo
- • SGE Levier Castelli
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-17 | Avis de marché |
| 2018-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 17S0135
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte inondations amenagement ges
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ccoda@departement06.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418410
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ouest du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Montagnes et Est du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 4935578 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 203-418410 (2017-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 17S0135
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations du Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau (Smiage) Maralpin.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte inondations amenagement ges
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ccoda@departement06.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418410
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ouest du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations conduites sur l'ouest du territoire du SMIAGE.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché passé pour une période de 12 mois reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Basse vallée du var
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations du SMIAGE conduites sur la basse vallée du Var.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Montagnes et Est du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations conduites sur les montagnes et l'est du territoire du SMIAGE.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ouest du territoire du SMIAGE.
Basse vallée du Var.
Montagnes et Est du territoire du SMIAGE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015
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b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 4935578 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: en application de l'art. R551-7 du Code de justice administrative. Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion
Code postal: 06204
Contact
Courrier électronique: c.coda@smiage.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092365
Se réfère à l'avis: 2017/S 203-418410
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest du territoire du Smiage
Brève description:
Intitulé du lot: Montagnes et Est du territoire du Smiage
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
2018-01-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 042-092365 (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations du syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau (Smiage) Maralpin.
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion
Code postal: 06204
Contact
Courrier électronique: c.coda@smiage.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-092365
Se réfère à l'avis: 2017/S 203-418410
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest du territoire du Smiage
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations du Smiage Maralpin:…
… Ouest du territoire du Smiage.
… Basse vallée du Var.
Brève description:
Prestations topographiques pour les opérations du Smiage Maralpin: Montagnes et Est du territoire du Smiage.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
2018-01-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'art. R.551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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