Prestations de services d'assurances risques statutaires
Commune de Clohars-Carnoet
Risques statutaires CNRACL et Ircantec.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Risques statutaires CNRACL et Ircantec.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Clohars-Carnoët
Commune postale: Clohars-Carnoët
Contact
Adresse Internet: http://www.clohars-carnoet.fr 🌏
Courrier électronique: dgs@clohars-carnoet.fr 📧
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177290
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Kristell Morice
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 090-177290 (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Risques statutaires CNRACL et Ircantec.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Clohars-Carnoët
Commune postale: Clohars-Carnoët
Contact
Adresse Internet: http://www.clohars-carnoet.fr 🌏
Courrier électronique: dgs@clohars-carnoet.fr 📧
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177290
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Kristell Morice
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 090-177290 (2017-05-09)
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