Numérisation des collections des musées départementaux
Musée départemental Arles antique
Numérisation des collections des musées départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Digiscan 3D SA
- • Groupement Bénali-Roux-Normand
- • Roux Lionel
- • SARL IMA Solutions
- • Sébastien Normand
- • Services d'établissement de cartes › Services de cartographie numérique
- • Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels › Services de bibliothèques et archives
- • Services photographiques et services connexes › Services photographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-17 | Avis de marché |
| 2018-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques et archives
Numéro de référence: Dcmdaamapa-num
Brève description: Numérisation des collections des musées départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques et archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services photographiques 📦
Services de cartographie numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: Mme la Présidente, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 0413315133 📞
Fax: +33 0413315145 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13378&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466125
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Photos
Numéro du lot: 1
Brève description: Prises de photos.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible trois fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Numérisation 3d
Numéro du lot: 2
Brève description: Numérisation 3d.
Description des renouvellements: Marché econductible trois fois par tacite reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2099-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500274
Contact
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13378&orgAcronyme=cg13 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Bouches du Rhône — musée départemental Arles Antique
Adresse postale: presqu'Île du cirque romain
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13635
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par courrier RAR ou remis sur place contre récépissé à l'adresse suivante: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 av de saint just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Direction Juridique et de la commande publique 6° étage bureau B6039, à l'attention de Monique GIOVACCHINI
Téléphone: +33 0413311620 📞
Courrier électronique: monique.giovacchini@cg13.fr 📧
Fax: +33 0413311498 📠
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7727&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: boulevard peyral
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône — direction Adjointe des Etudes et Juridiques et du Contentieux
Adresse postale: hôtel du Département, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 0413311576 📞
Fax: +33 0413311498 📠
Source: OJS 2017/S 224-466125 (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques et archives
Numéro de référence: Dcmdaamapa-num
Brève description: Numérisation des collections des musées départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques et archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services photographiques 📦
Services de cartographie numérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: Mme la Présidente, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 0413315133 📞
Fax: +33 0413315145 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13378&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466125
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Mapa art 28
mini annuel ht = 10 000 euro(s); maxi annuel ht = 90 000 euro(s)
soit sur la durée totale du marché mini ht = 40 000 euro(s); maxi = 360 000 euro(s).
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Photos
Numéro du lot: 1
Brève description: Prises de photos.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible trois fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
Mapa art 28
mini annuel ht = 10 000 euro(s); maxi annuel ht = 90 000 euro(s)
soit sur la durée totale du marché mini ht = 40 000 euro(s); maxi = 360 000 euro(s).
Numéro du lot: 2
Brève description: Numérisation 3d.
Description des renouvellements: Marché econductible trois fois par tacite reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra être inscrit sur un registre professionnel. La déclaration du candidat — formulaire Dc2 en vigueur au 26/10/2016 joint au DCE- devra être renseigné et, dans le cas d'un groupement, il devra être renseigné par chacun de ses membres et rédigé en français.
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Le candidat devra renseigner le chiffre d'affaire des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
" Le candidat devra fournir un descriptif des moyens humains généraux de l'entreprise pour les 3 dernières années -un descriptif des moyens techniques généraux et déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature dans les conditions de l'article 5.1 du Règlement de la consultation.
Afficher plus
Le candidat devra préciser les références suivantes, dans les conditions fixées par l'article 5.1 du RC: Présentation d'une liste des principaux services effectués aux cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Dont trois références de prestations de réalisation de scénographie d'exposition de même nature que le présent marché
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le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2099-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500274
Contact
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13378&orgAcronyme=cg13 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental des Bouches du Rhône — musée départemental Arles Antique
Adresse postale: presqu'Île du cirque romain
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13635
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par courrier RAR ou remis sur place contre récépissé à l'adresse suivante: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 av de saint just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Direction Juridique et de la commande publique 6° étage bureau B6039, à l'attention de Monique GIOVACCHINI
Téléphone: +33 0413311620 📞
Courrier électronique: monique.giovacchini@cg13.fr 📧
Fax: +33 0413311498 📠
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7727&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain marché ayant pour objet l'objet du marché pourrait être lancé courant 2021.
Le candidat doit remettre la lettre de candidature — formulaire Dc1, joint au dossier de
consultation (en vigueur au 26 octobre 2016), dûment rempli et rédigé en français.
Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des Marchés Publics du Conseil Départemental des Bouches du Rhône à l'adresse suivante https://marches.cg13.fr.
Ou remis gratuitement sur place ou sur demande écrite sous format papier à l'adresse suivante: Musée départemental Arles antique, Presqu'Île du cirque romain, BP 205 13635 Arles cedex 20. Mme Caudron 04.13.31.51.45 carine.caudron@cg13.fr.
Le financement du marché sera effectué sur le budget propre du département — aucune subvention n'est prévue.
Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivant les règles de la comptabilité publique. Les délais maximum de paiement sont fixés à 30 jours à compter de la réception de la facture du Titulaire par le Cd13.
En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement des intérêts moratoires.
Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique:
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— Référé précontractuel (Art L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative)
— Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative)
— Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16.07.2007 (Ce,16.07.2007, Sté Tropic signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 04.04.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence: Mapadcmdaa-Luxe2-Aa.
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Nom: cciral — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: boulevard peyral
Commune postale: Marseille Cédex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône — direction Adjointe des Etudes et Juridiques et du Contentieux
Adresse postale: hôtel du Département, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 0413311576 📞
Fax: +33 0413311498 📠
Source: OJS 2017/S 224-466125 (2017-11-17)
Avis d'attribution de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numérisation des collections des musées départementaux
Valeur totale du marché: 71 245 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mme la Présidente, 52 avenue de Saint-Just
Contact
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-406385
Se réfère à l'avis: 2017/S 224-466125
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prises de photos
Intitulé du lot: Numérisation 3D
Brève description: Numérisation 3D
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Nom: Groupement Bénali-Roux-Normand
Adresse postale: 2 rue du Rhône
Commune postale: Vallabregues
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Nom: Sébastien Normand
Adresse postale: 16 place Bernard Cadenat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Roux Lionel
Adresse postale: 16 rue Albert camus
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Valeur totale du marché: 37 995 EUR 💰
Nom: SARL IMA Solutions
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz Centre d'affaires Amphipolis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Digiscan 3D SA
Adresse postale: 4 rue des Tuiliers, ZA de Viais
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 33 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Commune postale: Marseille Cedex 20
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — direction adjointe des études et juridiques et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2018/S 179-406385 (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numérisation des collections des musées départementaux
Valeur totale du marché: 71 245 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mme la Présidente, 52 avenue de Saint-Just
Contact
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-406385
Se réfère à l'avis: 2017/S 224-466125
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prises de photos
Intitulé du lot: Numérisation 3D
Brève description: Numérisation 3D
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Nom: Groupement Bénali-Roux-Normand
Adresse postale: 2 rue du Rhône
Commune postale: Vallabregues
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Nom: Sébastien Normand
Adresse postale: 16 place Bernard Cadenat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Roux Lionel
Adresse postale: 16 rue Albert camus
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Valeur totale du marché: 37 995 EUR 💰
Nom: SARL IMA Solutions
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz Centre d'affaires Amphipolis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Digiscan 3D SA
Adresse postale: 4 rue des Tuiliers, ZA de Viais
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 33 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (Art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) ,
— référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Ce,16.7.2007, Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence: Mapadcmdaa-Luxe2-Aa
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Nom: Cciral — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Commune postale: Marseille Cedex 20
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône — direction adjointe des études et juridiques et du contentieux
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2018/S 179-406385 (2018-09-14)
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