Marche public de services d'assurance
Centre hospitalier de Millau
Marche public de services d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage › Services d'assurance d'installations techniques
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Marche public de services d'assurance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance d'installations techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Millau
Adresse postale: 265 boulevard Achille Souques
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-millau.fr 🌏
Courrier électronique: marjery.estadieu@ch-millau.fr 📧
Téléphone: +33 565593199 📞
Fax: +33 565497656 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105779
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Lot n° 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Intitulé du lot: Lot n° 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance flotte automobile.
Description des options: PSE: auto mission.
Intitulé du lot: Lot n° 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance bris de machines et tous risques informatiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-11-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26120014100016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 057-105779 (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Marche public de services d'assurance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance d'installations techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Millau
Adresse postale: 265 boulevard Achille Souques
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-millau.fr 🌏
Courrier électronique: marjery.estadieu@ch-millau.fr 📧
Téléphone: +33 565593199 📞
Fax: +33 565497656 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105779
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Lot n° 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Intitulé du lot: Lot n° 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance flotte automobile.
Description des options: PSE: auto mission.
Intitulé du lot: Lot n° 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance bris de machines et tous risques informatiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives réglementaires du code des assurances les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurances et de garanties financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du code des assurances relatif à l'intermédiation en assurance.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-11-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26120014100016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 057-105779 (2017-03-17)
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