Marche d'assurance construction concernant l'opération d'amenagements et de construction neuve dans l'enceinte du CHU Kremlin Bicetre
Université Paris Sud
Les prestations sont réservées aux sociétés et/ou intermédiaires d'assurances régis par le code des assurances ou le code français de la mutualité ou pouvant exercer en libre prestation de services. Le présent marché porte sur l'assurance d'un chantier dont le montant global est évalué à 20 698 913 EUR TTC, pour une durée prévisionnelle de travaux 24 mois.forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-25 | Avis de marché |
| 2017-12-01 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: 15 rue Georges Clemenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: https://www.u-psud.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427927
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Tous risques chantier et pertes financières anticipées.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile maitre d'ouvrage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance dommages-ouvrage et contrat collectif de responsabilité décennale.
Durée de l'accord: 120 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud
Adresse postale: 209 d rue Jean Dominique Cassini
Commune postale: Orsay Cedex
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427927 (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Les prestations sont réservées aux sociétés et/ou intermédiaires d'assurances régis par le code des assurances ou le code français de la mutualité ou pouvant exercer en libre prestation de services. Le présent marché porte sur l'assurance d'un chantier dont le montant global est évalué à 20 698 913 EUR TTC, pour une durée prévisionnelle de travaux 24 mois.forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: 15 rue Georges Clemenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay
Contact
Adresse Internet: https://www.u-psud.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427927
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Tous risques chantier et pertes financières anticipées.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile maitre d'ouvrage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance dommages-ouvrage et contrat collectif de responsabilité décennale.
Durée de l'accord: 120 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Indication du niveau d'expérience des personnes chargées du suivi des contrats dans une note jointe à l'offre ou au sein même du mémoire spécifique relatif aux modalités et procédures de gestion des sinistres.; attestation inscription ORIAS; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Vous n'avez pas rempli le champ requis correspondant à la variable: $Referencedispositionsapplicables].
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.prestations réglées par des prix unitaires prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement est assuré par le CPER.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud
Adresse postale: 209 d rue Jean Dominique Cassini
Commune postale: Orsay Cedex
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2017-101.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427927 (2017-10-25)
Informations complémentaires (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 234-486783
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427927
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2017/S 234-486783 (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réservées aux sociétés et/ou intermédiaires d'assurances régis par le code des assurances ou le
code français de la mutualité ou pouvant exercer en libre prestation de services.
Le présent marché porte sur l'assurance d'un chantier dont le montant global est évalué à 20 698 913 EUR TTC, pour une durée prévisionnelle de travaux 24 mois. Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 234-486783
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427927
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réservées aux sociétés et/ou intermédiaires d'assurances régis par le code des assurances ou le
code français de la mutualité ou pouvant exercer en libre prestation de services.
Le présent marché porte sur l'assurance d'un chantier dont le montant global est évalué à 20 698 913 EUR TTC, pour une durée prévisionnelle de travaux 24 mois. Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
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