Entretien, maintenance et achat des équipements des Résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS de la ville de Saint-Étienne
CCAS de Saint-Étienne
La procédure est décomposée en 2 lots.
Le matériel est regroupé en 4 catégories: Cat nº 1 matériels frigorifiques, Cat nº 2 matériels de cuisson, Cat nº 3 matériels de lavage buanderie et Cat nº 4 électroménager professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale des marchés, en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, après passation d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 25-I-1 et 66 à 68 du décret précité.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers d'entretien et de réparation › Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration
- • Services techniques › Services d'assistance technique
- • Équipement de restauration › Équipement hôtelier
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-21 | Avis de marché |
| 2018-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique
Numéro de référence: 17fs-0063-J
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Équipement hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attaché aux Bœufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377087
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien — maintenance des équipements
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Les prestations du lot 2 consistent en l'achat d'équipements des résidences.
Valeur estimée hors TVA: 58 340 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût forfaitaire de la maintenance et du dépannage, au regard du BPU
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix de l'offre apprécié au vu de la commande type et de la remise catalogue proposée par le candidat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421014700114
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: Mme Virginie Laurendon
Téléphone: +33 477423711 📞
Pays: Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-377087 (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique
Numéro de référence: 17fs-0063-J
Brève description:
La procédure est décomposée en 2 lots.
Le matériel est regroupé en 4 catégories: Cat nº 1 matériels frigorifiques, Cat nº 2 matériels de cuisson, Cat nº 3 matériels de lavage buanderie et Cat nº 4 électroménager professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale des marchés, en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, après passation d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 25-I-1 et 66 à 68 du décret précité.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Équipement hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attaché aux Bœufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377087
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Lot 1: une visite sur chaque site est obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est décomposée en 2 lots.
Le matériel est regroupé en 4 catégories: Cat nº 1 matériels frigorifiques, Cat nº 2 matériels de cuisson, Cat nº 3 matériels de lavage buanderie et Cat nº 4 électroménager professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale des marchés, en application des articles 78-II-3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, après passation d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 25-I-1 et 66 à 68 du décret précité.
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien — maintenance des équipements
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 concerne l'entretien et la maintenance des équipements pour l'ensemble des résidences gérées par le CCAS de la ville de Saint-Étienne.
Valeur estimée hors TVA: 62 500 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, du 1.1.2018 (ou de sa date de notification si elle est postérieure)au 31.12.2018. Il pourra être reconduit (reconduction expresse) par période successive de 1 an, 3 fois au maximum.
Intitulé du lot: Achat des équipements
Numéro du lot: 2
Brève description: Les prestations du lot 2 consistent en l'achat d'équipements des résidences.
Valeur estimée hors TVA: 58 340 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, du 1.1.2018 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2018. Il pourra être reconduit (reconduction expresse) par période successive de 1 an, 3 fois au maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (avec le lot sur lequel le candidat soumissionne), renseignée, datée et signée,
ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),
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— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés (DC2).
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant,
— les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait K-bis pour les entreprises nouvellement créées.
— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (DC2).
— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC2).
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière.
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement sur le budget du CCAS de la ville de Saint-Étienne.
Une avance est prévue.
Cession et nantissement selon les formes prévues au décret.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût forfaitaire de la maintenance et du dépannage, au regard du BPU
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix de l'offre apprécié au vu de la commande type et de la remise catalogue proposée par le candidat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421014700114
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: Mme Virginie Laurendon
Téléphone: +33 477423711 📞
Pays: Loire 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Lot 1: une visite sur chaque site est obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-377087 (2017-09-21)
Avis d'attribution de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005346
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-377087
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-01 📅
Source: OJS 2018/S 004-005346 (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est décomposée en 2 lots. Le matériel est regroupé en 4 catégories:
Cat nº 1 matériels frigorifiques;
Cat nº 2 matériels de cuisson;
Cat nº 3 matériels de lavage buanderie et;
Cat nº 4 électroménager professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale des marchés, en application des articles 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, après passation d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 25 I-1 et 66 à 68 du décret précité.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005346
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-377087
Numéro JO-S: 4
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure est décomposée en 2 lots. Le matériel est regroupé en 4 catégories:
Cat nº 1 matériels frigorifiques;
Cat nº 2 matériels de cuisson;
Cat nº 3 matériels de lavage buanderie et;
Cat nº 4 électroménager professionnel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum sur la durée totale des marchés, en application des articles 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, après passation d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 25 I-1 et 66 à 68 du décret précité.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-01 📅
Source: OJS 2018/S 004-005346 (2018-01-04)
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