Avis de marché (2017-10-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
“Prestations de «garantie complémentaire santé» pour l'ensemble du personnel d'AB Habitat.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407414
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence la durée maximale du marché public (4 ans).”
Source: OJS 2017/S 198-407414 (2017-10-11)
Avis d'attribution de marché (2018-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de « garantie complémentaire santé »pour l'ensemble du personnel d'AB Habitat.”
Valeur totale du marché: 1378257.6 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059180
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-407414
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du siège d'AB...”
Les modalités de consultation du contrat, dans le respect des secrets protégés par la loi, sont les suivantes: consultation dans les locaux du siège d'AB Habitat, après rendez-vous fixé sur demande écrite (courrier/fax/mail) adressée au service marchés (cf. adresse supra). Selon les cas, l'avis de la CADA sur la communicabilité de certaines informations pourra être sollicité.
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Source: OJS 2018/S 027-059180 (2018-02-06)