Assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour le passage en basse température d'un réseau de chaleur et la construction d'une centrale de cogénération biomasse
SPL Chartres Metropole Énergies
La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant:
— les travaux de passage en basse température du réseau de chaleur existant en eau surchauffée de 6 kilomètres, avec possibilité de construction d'extensions du réseau en fonction des demandes de desserte. Ce réseau est actuellement alimenté par une chaufferie à combustion gaz avec une unité de cogénération gaz et constitué de 38 sous-stations,
— la construction d'une centrale de cogénération à partir de biomasse afin de produire de la chaleur et de l'électricité et d'alimenter le réseau de chaleur existant.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance tous risques chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-04 | Avis de marché |
| 2017-04-25 | Informations complémentaires |
| 2017-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance tous risques chantier
Numéro de référence: SPLCME-MUC09
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant: — les travaux de passage en basse...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr242 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Chartres Métropole Énergies
Adresse postale: 12 rue du Président Kennedy
Code postal: 28110
Commune postale: Lucé
Contact
Adresse Internet: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237918066 📞
URL des documents: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130939
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“Les candidats doivent remettre leur pli par voie électronique à l'adresse suivante: http://synelva.e-marchespublics.com Le certificat de signature...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant:”
“— les travaux de passage en basse température du réseau de chaleur existant en eau surchauffée de 6 kilomètres, avec possibilité de construction...”
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“— la construction d'une centrale de cogénération à partir de biomasse afin de produire de la chaleur et de l'électricité et d'alimenter le réseau de chaleur...”
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Intitulé du lot: Souscription d'une police tous risques chantier montage essais et risques annexes passage en basse température d'un réseau de chaleur
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le lot nº 1 a pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour les travaux de passage en...”
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Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
“Le lot nº 1 est fractionné en une tranche ferme 1: passage en basse température du réseau existant, une tranche optionnelle 2: extension du réseau plateau...”
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Intitulé du lot: Souscription d'une police tous risques chantier montage essais et risques annexes construction d'une centrale biomasse
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot nº 2 a pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour la construction d'une...”
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Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chartres — quartier La Madeleine.”
“Gellainville.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48...”
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“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— aptitude à exercer l'activité professionnelle: pour tout intermédiaire d'assurance, notamment les courtiers et les agents généraux: le mandat de la...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures seront examinées dans les conditions prévues à l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et le jugement des offres se fera selon des...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur emprunts. Paiement dans les délais réglementaires.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent se présenter, si elles le souhaitent, en groupement avec la forme de leur choix. La constitution d'un groupement ne pourra être...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats doivent remettre leur pli par voie électronique à l'adresse suivante: http://synelva.e-marchespublics.com”
“Le certificat de signature électronique n'est pas exigé lors du dépôt d'un pli. Les candidats devront répondre aux prés-requis techniques indiqués de la plateforme.”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra être introduit jusqu'à la signature du marché.”
“Avant la signature du marché: le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à...”
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“Après la signature du marché: le référé contractuel (art. L. 551-7 du CJA) pourra être introduit jusqu'au 31”
“Le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses pourra être introduit par tout candidat évincé dans un...”
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Source: OJS 2017/S 069-130939 (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance tous risques chantier
Numéro de référence: SPLCME-MUC09
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant: — les travaux de passage en basse...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr242 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Chartres Métropole Énergies
Adresse postale: 12 rue du Président Kennedy
Code postal: 28110
Commune postale: Lucé
Contact
Adresse Internet: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@cmenergies.fr 📧
Téléphone: +33 237918066 📞
URL des documents: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-130939
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“Les candidats doivent remettre leur pli par voie électronique à l'adresse suivante: http://synelva.e-marchespublics.com Le certificat de signature...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant:”
“— les travaux de passage en basse température du réseau de chaleur existant en eau surchauffée de 6 kilomètres, avec possibilité de construction...”
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“— la construction d'une centrale de cogénération à partir de biomasse afin de produire de la chaleur et de l'électricité et d'alimenter le réseau de chaleur...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le lot nº 1 a pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour les travaux de passage en...”
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
“Le lot nº 1 est fractionné en une tranche ferme 1: passage en basse température du réseau existant, une tranche optionnelle 2: extension du réseau plateau...”
Intitulé du lot: Souscription d'une police tous risques chantier montage essais et risques annexes construction d'une centrale biomasse
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot nº 2 a pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour la construction d'une...”
Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chartres — quartier La Madeleine.”
“Gellainville.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48...”
“— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
Afficher plus (1)
“— aptitude à exercer l'activité professionnelle: pour tout intermédiaire d'assurance, notamment les courtiers et les agents généraux: le mandat de la...”
“Les candidatures seront examinées dans les conditions prévues à l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et le jugement des offres se fera selon des...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur emprunts. Paiement dans les délais réglementaires.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent se présenter, si elles le souhaitent, en groupement avec la forme de leur choix. La constitution d'un groupement ne pourra être...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats doivent remettre leur pli par voie électronique à l'adresse suivante: http://synelva.e-marchespublics.com”
“Le certificat de signature électronique n'est pas exigé lors du dépôt d'un pli. Les candidats devront répondre aux prés-requis techniques indiqués de la plateforme.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative) pourra être introduit jusqu'à la signature du marché.”
“Avant la signature du marché: le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à...”
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“Après la signature du marché: le référé contractuel (art. L. 551-7 du CJA) pourra être introduit jusqu'au 31”
“Le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché ou de certaines de ses clauses pourra être introduit par tout candidat évincé dans un...”
Informations complémentaires (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant: — les travaux de passage en basse température...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161809
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-130939
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“VI.6) Numéro de l'avis original au JO série S: 2017/S 69-130939, numéro de l'avis original au BOAMP: 17-47290.”
Source: OJS 2017/S 083-161809 (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant: — les travaux de passage en basse température...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161809
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-130939
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“VI.6) Numéro de l'avis original au JO série S: 2017/S 69-130939, numéro de l'avis original au BOAMP: 17-47290.”
Source: OJS 2017/S 083-161809 (2017-04-25)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation à pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant: — les travaux de passage en basse...”
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Valeur totale du marché: 212 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Chartres Métropole énergies
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315735
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation à pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant:”
“Le lot nº 1 à pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour les travaux de passage en...”
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“Le lot nº 2 à pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour la construction d'une...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties — qualité des clauses contractuelles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
Nom: Marsh SAS
Adresse postale: tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Axa France IARD
Adresse postale: 313 Terrasses de l'Arche
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92727
Nom: SIACI Saint-Honore
Adresse postale: 18 rue de Courcelles
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Nom: HDI Global
Adresse postale: tour Opus 12, la Défense 9, 77 esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92914
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou...”
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Source: OJS 2017/S 152-315735 (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation à pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant: — les travaux de passage en basse...”
Valeur totale du marché: 212 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Chartres Métropole énergies
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315735
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation à pour objet la souscription de polices d'assurance tous risques chantier concernant:”
“Le lot nº 1 à pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour les travaux de passage en...”
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“Le lot nº 2 à pour objet la souscription d'une police d'assurance tous risques chantier montage essais et risques annexes pour la construction d'une...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties — qualité des clauses contractuelles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-16 📅
Nom: Marsh SAS
Adresse postale: tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Axa France IARD
Adresse postale: 313 Terrasses de l'Arche
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92727
Nom: SIACI Saint-Honore
Adresse postale: 18 rue de Courcelles
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Nom: HDI Global
Adresse postale: tour Opus 12, la Défense 9, 77 esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Paris-la-Défense
Code postal: 92914
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou...”
Source: OJS 2017/S 152-315735 (2017-08-08)
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