Services D'Assurances pour le centre D'Action sociale de clermont-ferrand
CCAS de Clermont-Ferrand
Contrats d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOO-ContAssur
Brève description: Contrats d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent — CS 50478
Code postal: 63013
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: marches@ccas-clermont-ferrand.fr 📧
Téléphone: +33 473980798 📞
Fax: +33 473980770 📠
URL des documents: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197153
Numéro JO-S: 111
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance des dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Assurance des Responsabilités et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des Responsabilités et risques annexes.
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle: assistance.
Intitulé du lot: Assurance des Véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance des Véhicules et risques annexes.
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle: Auto mission.
Intitulé du lot: Assurance de la Protection Juridique de la Collectivité
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la Protection Juridique de la Collectivité.
Intitulé du lot: Assurance de la Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance de la Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus.
Intitulé du lot: Assurance des Responsabilités des Mandataires Sociaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des Responsabilités des Mandataires Sociaux.
Intitulé du lot: Assurance des Prestations Statutaires
Numéro du lot: 7
Brève description: Assurance des Prestations Statutaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Dc1 et Dc2.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif territorial
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
URL des documents: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-197153 (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOO-ContAssur
Brève description: Contrats d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent — CS 50478
Code postal: 63013
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
Courrier électronique: marches@ccas-clermont-ferrand.fr 📧
Téléphone: +33 473980798 📞
Fax: +33 473980770 📠
URL des documents: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
URL pour la participation: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197153
Numéro JO-S: 111
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance des dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Assurance des Responsabilités et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des Responsabilités et risques annexes.
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle: assistance.
Intitulé du lot: Assurance des Véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance des Véhicules et risques annexes.
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle: Auto mission.
Intitulé du lot: Assurance de la Protection Juridique de la Collectivité
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la Protection Juridique de la Collectivité.
Intitulé du lot: Assurance de la Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance de la Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus.
Intitulé du lot: Assurance des Responsabilités des Mandataires Sociaux
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des Responsabilités des Mandataires Sociaux.
Intitulé du lot: Assurance des Prestations Statutaires
Numéro du lot: 7
Brève description: Assurance des Prestations Statutaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Dc1 et Dc2.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Clermont-Ferrand.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif territorial
Contact
Point de contact: Service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
URL des documents: http://ccas-clermont-ferrand.centreofficielles.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 111-197153 (2016-06-08)
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