Responsabilité civile hospitalière et risques annexes pour le groupement de commandes du CHR Metz Thionville et du CH Briey

CHR Metz-Thionville

Responsabilité civile hospitalière et risques annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-28 Avis de marché
2016-11-22 Informations complémentaires
2017-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: A12 160004 50
Brève description: Responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR Metz-Thionville
Adresse postale: 1 allée du Château, CS 45001
Code postal: 57085
Commune postale: Metz Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.chr-metz-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: dmip@chr-metz-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 387557986 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_abAUK3DVcF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_abAUK3DVcF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384139
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Conditions pour obtenir les documents contractuels: Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile hospitalière pour le CHR Metz Thionville.
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile hospitalière pour le CH Briey.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (garanties proposée)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains, matériels dévolus aux présentes prestations et délais de traitement des dossiers
Performances environnementales (selon l'annexe développement durable)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix proposé
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public hospitalier
Contact
Point de contact: DAA cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_abAUK3DVcF 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2019.
Conditions pour obtenir les documents contractuels:
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 211-384139 (2016-10-28)
Informations complémentaires (2016-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR Metz Thionville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date limite de soumission: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417740
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384139
Numéro JO-S: 229

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAA — Cellule marchés
Source: OJS 2016/S 229-417740 (2016-11-22)
Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3974668.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-016241
Numéro JO-S: 11

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAA — cellule marchés
Source: OJS 2017/S 011-016241 (2017-01-12)