Prestations topographiques pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de relevés topographiques (lot no1), de prestations de relevés fonciers (lot no2) et de détection et de géolocalisation des réseaux enterrés (lot no3) dans le périmètre de Coeur d'Essonne Agglomération.
Le présent accord cadre est passé en vertu des dispositions des articles 25-i-1, et 66 à 68 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande en application des article 78 et 80 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-10-13
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Avis de marché
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