Prestations de services d'assurances
Ville de Marly
Marchés d'assurances IARD et risques statutaires (6 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AREAS Dommages
- • Breteuil assurances courtage
- • Gefion Insurance
- • Groupama grand Est
- • Paris Nord Assurances
- • Paris Nord assurances services
- • SMACL
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-09 | Avis de marché |
| 2018-03-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: 16S0008
Brève description: Marchés d'assurances IARD et risques statutaires (6 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marly
Adresse postale: 8 rue des Ecoles – BP 30002
Code postal: 57151
Commune postale: Marly
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@marly57.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-national.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280418
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres de la ville de Marly, coordonnateur du groupement.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance responsabilité civile.
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance protection fonctionnelle.
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance protection juridique.
Intitulé du lot: Assurance automobile
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance automobile.
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Description des options:
Intitulé du lot: Assurance des risques statutaires du personnel
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marly (ville et CCAS).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres de la ville de Marly, coordonnateur du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Marly
Adresse postale: 8 rue des Écoles
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com 🌏
Adresse Internet: http://www.marly57.fr 🌏
URL des documents: http://www.achat-national.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280418 (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: 16S0008
Brève description: Marchés d'assurances IARD et risques statutaires (6 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marly
Adresse postale: 8 rue des Ecoles – BP 30002
Code postal: 57151
Commune postale: Marly
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@marly57.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-national.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280418
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Commission d'appel d'offres de la ville de Marly, coordonnateur du groupement.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance responsabilité civile.
Intitulé du lot: Assurance protection fonctionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance protection fonctionnelle.
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance protection juridique.
Intitulé du lot: Assurance automobile
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance automobile.
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Description des options:
Option 1: bris de machines informatique.
Option 2: tous risques expositions permanentes et temporaires.
Option 3: multirisques instruments de musique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance des risques statutaires du personnel.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marly (ville et CCAS).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances.
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres de la ville de Marly, coordonnateur du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Marly
Adresse postale: 8 rue des Écoles
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com 🌏
Adresse Internet: http://www.marly57.fr 🌏
URL des documents: http://www.achat-national.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280418 (2016-08-09)
Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurances.
Valeur totale du marché: 136634.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Ecoles BP 30002
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-133175
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280418
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Ecoles
Pays: Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg cedex
Source: OJS 2018/S 060-133175 (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurances.
Valeur totale du marché: 136634.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Ecoles BP 30002
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-133175
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280418
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurance responsabilité civile de la commune.
Assurance protection fonctionnelle des agents.
Assurance protection juridique de la commune.
Assurance automobile concernant l'ensemble de la flotte des véhicules municipaux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Ecoles
Pays: Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg cedex
Source: OJS 2018/S 060-133175 (2018-03-23)
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