Prestations de services d'assurance
Centre hospitalier de Manosque
Prestations de services d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-14 | Avis de marché |
| 2016-12-02 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOO CHM no161100
Brève description: Prestations de services d'assurance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Manosque
Adresse postale: chemin Auguste Girard — CS 20035 — cellule marchés publics
Code postal: 04107
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-manosque.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-manosque.fr 📧
Téléphone: +33 492734194 📞
Fax: +33 492777848 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365080
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité Civile et protection juridique
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité Civile et protection juridique.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Garantie des Dommages Aux Biens et des Matériels
Numéro du lot: 2
Brève description: Garantie des Dommages Aux Biens et des Matériels.
Intitulé du lot: Flotte Automobile et Mission Automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte Automobile et Mission Automobile.
Intitulé du lot: Garantie Individuelle Accident
Numéro du lot: 4
Brève description: Garantie Individuelle Accident.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier d.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Centre Hospitalier de Manosque.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-365080 (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AOO CHM no161100
Brève description: Prestations de services d'assurance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Manosque
Adresse postale: chemin Auguste Girard — CS 20035 — cellule marchés publics
Code postal: 04107
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-manosque.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-manosque.fr 📧
Téléphone: +33 492734194 📞
Fax: +33 492777848 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365080
Numéro JO-S: 202
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité Civile et protection juridique
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité Civile et protection juridique.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Garantie des Dommages Aux Biens et des Matériels
Numéro du lot: 2
Brève description: Garantie des Dommages Aux Biens et des Matériels.
Intitulé du lot: Flotte Automobile et Mission Automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte Automobile et Mission Automobile.
Intitulé du lot: Garantie Individuelle Accident
Numéro du lot: 4
Brève description: Garantie Individuelle Accident.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier d.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Centre Hospitalier de Manosque.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 202-365080 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430148
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-365080
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et protection juridique
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Source: OJS 2016/S 236-430148 (2016-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-430148
Se réfère à l'avis: 2016/S 202-365080
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Conformément à l'article 98 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur décide de ne pas donner suite à la procédure AOO CHM nº 161100 en raison d'incohérence dans la définition du besoin.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et protection juridique
Informations complémentaires:
Conformément à l'article 98 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur décide de ne pas donner suite à la procédure AOO CHM nº 161100 en raison d'incohérence dans la définition du besoin.
Intitulé du lot: Garantie des dommages aux biens et des matériels
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Source: OJS 2016/S 236-430148 (2016-12-02)
Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099810
Numéro JO-S: 54
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Flotte automobile et mission automobile
Brève description: Flotte automobile et mission automobile.
Intitulé du lot: Garantie individuelle accident
Brève description: Garantie individuelle accident.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Manosque.
Source: OJS 2017/S 054-099810 (2017-03-14)
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 054-099810
Numéro JO-S: 54
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Responsabilité civile et protection juridique.
Garantie des dommages aux biens et des matériels.
Brève description: Flotte automobile et mission automobile.
Intitulé du lot: Garantie individuelle accident
Brève description: Garantie individuelle accident.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Manosque.
Source: OJS 2017/S 054-099810 (2017-03-14)
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