Marché de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des locaux de l'université

Université de Cergy-Pontoise

La présente consultation a pour objet l'exécution de missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des locaux de l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Cergy-Pontoise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-14	Avis de marché
2016-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134256144 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093974
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Chacun des lots du présent marché sont conclus à leur date de notification au titulaire pour s'achever à la fin de toutes obligations en découlant. La durée prévisionnelle des prestations est définie au sein du planning propre à chacun des lots. L'équipe de maitrise d'oeuvre devra justifier des compétences précisée à l'article 2.4 du RC et spécifiques à l'opération de chacun des lots. La remise des offres sera subordonnée à une visite obligatoire des sites définis dans le Règlement de consultation afin que les candidats puissent prendre pleinement connaissance des contraintes de ce(s) dernier(s): Les visites se dérouleront de façon individuelle dès le début de la consultation et devront se tenir du lundi au vendredi. Les rendez-vous devront être fixés avec le service gestionnaire du marché. Contacts: les noms et coordonnées des personnes à contacter pour effectuer les visites sont précisés dans le Règlement de consultation. À l'issue de la visite, un certificat de visite joint au dossier, est à compléter et à faire signer par le représentant du site défini ou le responsable technique du site. Le certificat est à intégrer dans le projet de marché, faute de quoi les candidatures seront jugées irrégulières. La remise des offres se fait par voie postale ou électronique selon les modalités précisées dans le RC. Les questions pourront être posées uniquement via la PLACE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution de missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des locaux de l'université.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réfection de la toile de Saint-Martin
Brève description: Réfection de la toile de Saint-Martin.
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot comporte les tranches identifiées…

… ci-dessous:Tranche ferme: réfection de la toile.Tranche conditionnelle 1: Réfection des escaliers métalliques.Tranche conditionnelle 2: Réfection des joints de façades et révision des menuiseries.

… ci-dessous:

Tranche ferme: réfection de la toile.

Tranche conditionnelle 1: Réfection des escaliers métalliques.

Tranche conditionnelle 2: Réfection des joints de façades et révision des menuiseries.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Rénovation énergétique du bâtiment de la tour des Chênes
Brève description: Rénovation énergétique du bâtiment de la tour des Chênes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rénovation énergétique du bâtiment Jardin Tropical
Brève description: Rénovation énergétique du bâtiment Jardin Tropical.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Remplacement du système de chauffage du gymnase de Saint-Germain
Brève description: Remplacement du système de chauffage du gymnase de Saint-Germain.
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot comporte les tranches identifiées ci-dessous:Tranche ferme: Remplacement du système de chauffage du gymnase de Saint-Germain;Tranche conditionnelle 1: Remplacement du système de chauffage dans le bâtiment D.

Tranche ferme: Remplacement du système de chauffage du gymnase de Saint-Germain;

Tranche conditionnelle 1: Remplacement du système de chauffage dans le bâtiment D.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Création d'un amphithéâtre sur le site de Saint-Germain
Brève description: Création d'un amphithéâtre sur le site de Saint-Germain.
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot comporte les tranches identifiées ci-dessous:Tranche ferme: Création d un amphithéâtre sur le site de Saint-Germain;Tranche conditionnelle 1: Création d un espace de vie étudiante.

Tranche ferme: Création d un amphithéâtre sur le site de Saint-Germain;

Tranche conditionnelle 1: Création d un espace de vie étudiante.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Rénovation de salles de cours sur les sites des Chênes et de Saint-Martin
Brève description: Rénovation de salles de cours sur les sites des Chênes et de Saint-Martin.
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot comporte les tranches identifiées ci-dessous:Tranche ferme: Réalisation des missions DIAG — APS/APD/DP-PRO-ACTTranche conditionnelle 1: Travaux réalisés à l année nTranche conditionnelle 2: Travaux réalisés à l année n+1Tranche conditionnelle 3: Travaux réalisés à l année n+2.

Tranche ferme: Réalisation des missions DIAG — APS/APD/DP-PRO-ACT

Tranche conditionnelle 1: Travaux réalisés à l année n

Tranche conditionnelle 2: Travaux réalisés à l année n+1

Tranche conditionnelle 3: Travaux réalisés à l année n+2.

Description des options:

Le lot 1 comporte les tranches identifiées ci-dessous

Tranche ferme réfection de la toile

Tranche conditionnelle 1 réfection des escaliers métalliques

Tranche conditionnelle 2 réfection des joints de façades et révision des menuiseries

Le lot 4 comporte les tranches identifiées ci-dessous

Tranche ferme Remplacement du système de chauffage du gymnase de Saint-Germain

Tranche conditionnelle 1 Remplacement du système de chauffage dans le bâtiment D

Le lot 5 comporte les tranches identifiées ci-dessous

Tranche ferme Création d un amphithéâtre sur le site de Saint-Germain

Tranche conditionnelle 1 Création d un espace de vie étudiante

Le lot 6 comporte les tranches identifiées ci-dessous

Tranche ferme Réalisation des missions DIAG APS APD DP PRO ACT

Tranche conditionnelle 1 Travaux réalisés à l année n

Tranche conditionnelle 2 Travaux réalisés à l année n+1

Tranche conditionnelle 3 Travaux réalisés à l année n+2

L'université se réserve la faculté d'avoir recours aux dispositions du code des marchés publics relatives aux prestations similaires.

Numéro de référence: 2016MARCHE0009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Au titre de la recevabilité des candidatures au regard des conditions d'accès à la commande publique et de la situation fiscale et sociale des candidats

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1) datée et signée (signature électronique en cas de remise par voie électronique),

— le pouvoir du signataire de l'ensemble des documents, si ce dernier n'est pas le représentant légal du candidat,

— la déclaration du candidat ou du membre du groupement (imprimé DC2),

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché:

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (ou formulaire Noti2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les études objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Présentation d'une liste des principaux services (missions similaires et de projets équivalents au présent marché) effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Certificats de qualifications professionnelles en rapport avec les missions d'AMO prévues pour chacun des lots (exemple: qualifications Opqibi).

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de caution ou garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées dans le cadre du budget de l'Université de Cergy-Pontoise et feront l'objet d'un mandat administratif.

Le délai de paiement applicable au présent marché est de 30 jours dès réception par le service acheteur de la facture établie par le prestataire.

Une avance est possible.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats pourront se présenter seuls ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint, conformément à l'article 51 du code des marchés publics. La composition du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés lors de la remise des offres. La recevabilité de la candidature sera analysée pour chaque entreprise, que le groupement soit solidaire ou conjoint. L'appréciation des capacités financières, professionnelles et techniques sera globale.

Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique (60)
2. Sous-critère 1: présentation du responsable du projet pour encadrer la mission du début à la fin (20)
3. Sous-critère 2: présentation des CV de l'équipe affectée à la mission et organisation de l'équipe proposée (20)
4. Sous-critère 3: la qualité et la pertinence des livrables en fonction des enjeux du projet (10)
5. Sous-critère 4: qualité et pertinence de la méthodologie proposée au vue des enjeux et contraintes spécifiques de l'opération (5)
6. Sous-critère 5: optimisation du planning (5)
7. Critère 2: prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 199 517 939 00013
19951793900013
Contact
Point de contact: M. Gayet Jérémy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse postale: 33 boulevard du Port, service des marchés publics, Site des Chênes — jardin Tropical, bureau 120
Commune postale: Cergy-Pontoise
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95011
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016MARCHE0009
Informations complémentaires

L'équipe de maitrise d'oeuvre devra justifier des compétences précisée à l'article 2.4 du RC et spécifiques à l'opération de chacun des lots.

La remise des offres sera subordonnée à une visite obligatoire des sites définis dans le Règlement de consultation afin que les candidats puissent prendre pleinement connaissance des contraintes de ce(s) dernier(s):

Les visites se dérouleront de façon individuelle dès le début de la consultation et devront se tenir du lundi au vendredi.

Les rendez-vous devront être fixés avec le service gestionnaire du marché.

Contacts: les noms et coordonnées des personnes à contacter pour effectuer les visites sont précisés dans le Règlement de consultation.

À l'issue de la visite, un certificat de visite joint au dossier, est à compléter et à faire signer par le représentant du site défini ou le responsable technique du site.

Le certificat est à intégrer dans le projet de marché, faute de quoi les candidatures seront jugées irrégulières.

La remise des offres se fait par voie postale ou électronique selon les modalités précisées dans le RC.

Les questions pourront être posées uniquement via la PLACE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 056-093974 (2016-03-14)

Avis d'attribution de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89955.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.u-cergy.fr/fr/index.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-199161
Se réfère à l'avis: 2016/S 056-093974
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Le présent lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'indisponibilité de crédits budgétaires pour l'opération concernée.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le lot 1 comporte les tranches identifiées ci-dessous Tranche ferme Réfection de la toile Tranche conditionnelle 1 Réfection des escaliers métalliques Tranche conditionnelle 2 Réfection des joints de façades et révision des menuiseries Possibilité de recourir aux dispositions des l'article 35-II 5° et 35-II 6° du Code des Marchés Public.

Informations complémentaires:

Le présent lot a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'indisponibilité de crédits budgétaires pour l'opération concernée.

Description des options:

Possibilité de recourir aux dispositions des l'article 35-ii 5° et 35-ii 6° du Code des Marchés Public.

Le lot 4 comporte les tranches identifiées ci-dessous Tranche ferme Remplacement du système de chauffage du gymnase de Saint-Germain Tranche conditionnelle 1 Remplacement du système de chauffage dans le bâtiment D Possibilité de recourir aux dispositions des l'article 35-ii 5° et 35-ii 6° du Code des Marchés Public.

Le lot 5 comporte les tranches identifiées ci-dessous Tranche ferme Création d un amphithéâtre sur le site de Saint-Germain Tranche conditionnelle 1 Création d un espace de vie étudiante Possibilité de recourir aux dispositions des l'article 35-ii 5° et 35-ii 6° du Code des Marchés Public.

Le lot 6 comporte les tranches identifiées ci-dessous Tranche ferme Réalisation des missions diag aps apd dp pro act Tranche conditionnelle 1 Travaux réalisés à l année n Tranche conditionnelle 2 Travaux réalisés à l année n+1 Tranche conditionnelle 3 Travaux réalisés à l année n+2 Possibilité de recourir aux dispositions des l'article 35-ii 5° et 35-ii 6° du Code des Marchés Public.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Présentation du responsable du projet pour encadrer la mission du début à la fin
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: Présentation des CV de l'équipe affectée à la mission et Organisation de l'équipe proposée
Sous-critère 3: La qualité et la pertinence des livrables en fonction des enjeux du projet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4: Qualité et pertinence de la méthodologie proposée au vue des enjeux et contraintes spécifiques de l'opération
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 5: Optimisation du planning
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-06 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1, 2 et 3 ont été déclarés sans-suite pour motif d'intérêt général en raison d'indisponibilité de crédits budgétaires pour les opérations concernées.

Les montants définis pour les lots 4, 5 et 6 comprennent la tranche ferme ainsi que la ou les tranches conditionnelles (cas échéant).

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 112-199161 (2016-06-08)

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