Études sur les aires d'alimentation des champs captant

Communauté d'agglomération de Reims

Le marché a pour objet la réalisation d'études sur les aires d'alimentation des champs captant d'Auménancourt et d'Avaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydratec

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-29	Avis de marché
2016-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Quantité ou étendue:

Le marché sera conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification. La durée d'exécution des prestations est fixée à treize (13) mois pour le lot nº 1, et à dix-neuf (19) mois pour le lot nº 2, détaillées au cahier des clauses techniques particulières. En application de l'article 20 du CCAG-PI, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, au terme de chaque phase d'exécution, de ne pas poursuivre l'exécution des prestations, en informant le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@reimsmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 326777430 📞
Fax: +33 326777350 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036944
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — pôle services urbains C3c — bureau 110, Tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie. Visite: une consultation des dossiers existants est possible, au sein des locaux de la station d'épuration de Reims Métropole, SIS chemin des Temples — 51370 Saint-Brice-Courcelles. Pour l'effectuer, contacter Mme Lepee aux coordonnées prévues au règlement de consultation. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques » est mis à disposition sur le site dans la rubrique « aide ». Questions complémentaires: les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 26.2.2016, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr). Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission: — candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: «Cf8o-602 — études sur les aires d'alimentation des champs captant — lot no# — ne pas ouvrir». À l'adresse suivante: Mme la présidente de Reims métropole — Hôtel de Ville — pôle services urbains — c3c — bureau nº 110 — CS 80036 — 51722 Reims Cedex. — candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. (en cas de difficulté technique pour déposer une offre électronique, contacter le support technique de la plateforme au 0820.20.77.43.); — type de pouvoir adjudicateur: établissement public de coopération intercommunale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires

Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — pôle services urbains C3c — bureau 110, Tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@reimsmetropole.fr. Service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie.

Visite: une consultation des dossiers existants est possible, au sein des locaux de la station d'épuration de Reims Métropole, SIS chemin des Temples — 51370 Saint-Brice-Courcelles. Pour l'effectuer, contacter Mme Lepee aux coordonnées prévues au règlement de consultation. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques » est mis à disposition sur le site dans la rubrique « aide ».

Questions complémentaires: les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 26.2.2016, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr).

Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission:

— candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: «Cf8o-602 — études sur les aires d'alimentation des champs captant — lot no# — ne pas ouvrir». À l'adresse suivante: Mme la présidente de Reims métropole — Hôtel de Ville — pôle services urbains — c3c — bureau nº 110 — CS 80036 — 51722 Reims Cedex.

— candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. (en cas de difficulté technique pour déposer une offre électronique, contacter le support technique de la plateforme au 0820.20.77.43.);

— type de pouvoir adjudicateur: établissement public de coopération intercommunale.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation d'études sur les aires d'alimentation des champs captant d'Auménancourt et d'Avaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Étude complémentaire sur la détermination de l'aire d'alimentation du champ captant d'Auménancourt
Brève description:

Étude complémentaire sur la détermination de l'aire d'alimentation du champ captant d'Auménancourt.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Étude pour la détermination de l'aire d'alimentation du champ captant d'Avaux
Brève description: Étude pour la détermination de l'aire d'alimentation du champ captant d'Avaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CF8O602
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Reims Métropole, 51100 Reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 et Noti2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), et le modèle d'attestation sur l'honneur fourni, pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous. Les entreprises ne présentant pas les capacités techniques, professionnelles et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.

Statut juridique- éléments requis:

— la lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement: solidaire ou conjoint et, le cas échéant, il produit l'habilitation du mandataire du groupement par les autres membres du groupement.

— Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marchés publics et qu'il respecte tous les éléments prévus dans le modèle d'attestation fourni.

— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des principaux services (études) effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement administratif;

— délai global de paiement: 30 jours suivant la réception de la demande de règlement;

— ordonnateur: Mme la présidente de Reims Métropole;

— comptable public assignataire des paiements: M. le comptable du trésor de reims municipale;

— l'avance est versée dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics;

— le financement est assuré par le budget Eau de Reims Métropole.

— unité monataire: l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente — C3C Pôle services urbains — bureau 110
Mme la présidente de Reims Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CF8O602
Informations complémentaires

Visite: une consultation des dossiers existants est possible, au sein des locaux de la station d'épuration de Reims Métropole, SIS chemin des Temples — 51370 Saint-Brice-Courcelles. Pour l'effectuer, contacter Mme Lepee aux coordonnées prévues au règlement de consultation. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr. Un « guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques » est mis à disposition sur le site dans la rubrique « aide ».

Questions complémentaires: les questions devant être posées en temps utile, pour toute question posée au-delà du 26.2.2016, la réponse ne pourra pas être garantie. Elles sont posées par écrit, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou par courriel (c3c.psu@reimsmetropole.fr).

Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. Les candidats peuvent choisir entre deux modes de soumission:

— candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou Dvd-Rom) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: «Cf8o-602 — études sur les aires d'alimentation des champs captant — lot no# — ne pas ouvrir». À l'adresse suivante: Mme la présidente de Reims métropole — Hôtel de Ville — pôle services urbains — c3c — bureau nº 110 — CS 80036 — 51722 Reims Cedex.

— candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.reimsmetropole.fr. (en cas de difficulté technique pour déposer une offre électronique, contacter le support technique de la plateforme au 0820.20.77.43.);

— type de pouvoir adjudicateur: établissement public de coopération intercommunale.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 023-036944 (2016-01-29)

Avis d'attribution de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la réalisation d'études sur les aires d'alimentation des champs captant d'Auménancourtet d'Avaux.

Valeur totale du marché: 133595.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211696
Se réfère à l'avis: 2016/S 023-036944
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Reims Métropole — 51100 Reims.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera appréhendée au travers d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente — C3C pôle services urbains — bureau 110

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 119-211696 (2016-06-17)

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