Études globales d'assainissement
Commune Sèvremoine
Réalisation d'études globales d'assainissement pour la commune de Sèvremoine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-06 | Avis de marché |
| 2017-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description: Réalisation d'études globales d'assainissement pour la commune de Sèvremoine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Sèvremoine
Adresse postale: 23 place Henri Doizy — Saint-Macaire-en-Mauges
Code postal: 49450
Commune postale: Sèvremoine
Contact
Adresse Internet: http://sevremoine.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
URL des documents: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353572
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système eaux usées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Système eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005438500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
URL des documents: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 196-353572 (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description: Réalisation d'études globales d'assainissement pour la commune de Sèvremoine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Sèvremoine
Adresse postale: 23 place Henri Doizy — Saint-Macaire-en-Mauges
Code postal: 49450
Commune postale: Sèvremoine
Contact
Adresse Internet: http://sevremoine.fr 🌏
Courrier électronique: achats@sevremoine.fr 📧
URL des documents: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353572
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système eaux usées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tranche ferme: Étude diagnostique réseaux stations; Schéma directeur d'assainissement, étude d'incidence loi sur l'eau.
Description des options: Tranche optionnelle: géolocalisation des réseaux du système eaux usées.
Intitulé du lot: Système eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Tranche ferme: Schéma directeur des eaux pluviales; Zonage d'assainissement des eaux pluviales; Déclaration d'existence; Règlement d'assainissement eaux pluviales.
Description des options: Géolocalisation des réseaux d'eaux Pluviales.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005438500014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
URL des documents: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 196-353572 (2016-10-06)
Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 34
Brève description: Études globales d'assainissement sur le territoire de Sèvremoine.
Valeur totale du marché: 382 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ouest 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045869
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353572
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: — géolocalisation des réseaux du système eaux usé.
Brève description:
Description des options: — géolocalisation des réseaux d'eaux pluviales.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
Source: OJS 2017/S 026-045869 (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 34
Brève description: Études globales d'assainissement sur le territoire de Sèvremoine.
Valeur totale du marché: 382 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ouest 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045869
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353572
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— étude diagnostique réseaux-stations,
— schéma directeur d'assainissement,
— étude d'incidence loi sur l'eau.
Brève description:
— schéma directeur des eaux pluviales,
— zonage d'assainissement des eaux pluviales,
— déclaration d'existence,
— règlement d'assainissement eaux pluviales.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
Source: OJS 2017/S 026-045869 (2017-02-02)
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