Études de détermination de l'aire d'alimentation du champ captant d'Avaux

Communauté d'agglomération de Reims

Études visant à améliorer la connaissance du fonctionnement du champ captant d'Avaux et de son aire d'alimentation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antea Group
• Geonord

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aube
• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-22	Avis de marché
2016-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: CF8O648
Brève description:

Études visant à améliorer la connaissance du fonctionnement du champ captant d'Avaux et de son aire d'alimentation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Reims
Adresse postale: C3C Pôle services urbains — Mairie de Reims, bureau 110 — place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reimsmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@mairie-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326777347 📞
Fax: +33 326777350 📠
URL des documents: http://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292361
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

La durée globale du marché est estimée 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Le délai d'exécution fixé à dix-neuf (19) mois, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des prestations notifié au titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

La durée globale du marché est estimée 4 ans à compter de sa notification au titulaire.

Le délai d'exécution fixé à dix-neuf (19) mois, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage des prestations notifié au titulaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier ou disponibles gratuitement sur www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.

L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.

Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.

Statut juridique — éléments requis: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Véronique Baira
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.reimsmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://marches.reimsmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestataires devront obligatoirement consulter (3 heures maximum) les dossiers existants au sein des locaux de la station d'épuration de Reims Métropole — Service exploitation et maintenance des sites industriels — chemin des Temples — 51370 Saint-Brice-Courcelles. Pour cela, ils prendront rendez-vous avec Mme Mathilde Lepee au: 03.26.35.53.99 ou Mme Séverine Saboy au: 03.26.35.53.82 — Service exploitation et maintenance des sites industriels — chemin des Temples — 51370 Saint-Brice-Courcelles. Les questions devront être posées par écrit au plus tard le 26.9.2016, via le profil acheteur (https://marches.reimsmetropole.fr) ou c3c.psu@reims.fr

Les prestataires devront obligatoirement visiter le site une semaine au moins avant la remise de leur offre.

Ils devront prendre rendez-vous avec Mme Mathilde Lepee au: 03.26.35.53.99 — Service exploitation et maintenance des sites industriels — chemin des Temples — 51370 Saint-Brice-Courcelles.

Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de télécharger intégralement le DCE, de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante:

https://marches.reimsmetropole.fr

Les candidats peuvent choisir entre ces 2 modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (CD ROM, DVD ROM...) de leur candidature et de leur offre. Un «guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques» , est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlon- en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles L. 551 et R. 551-1 du code de justice administrative).

— Référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative).

— Recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 162-292361 (2016-08-22)

Avis d'attribution de marché (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: C3C Pôle services urbains — Mairie de Reims — bureau 110 — place de l'Hôtel de Ville — CS 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-463034
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292361
Numéro JO-S: 251

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles L. 551 et R. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat, dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2016/S 251-463034 (2016-12-26)

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