Diagnostics divers

OPAC de l'Ariège

Marché à « bons de commande ».
Sans minimum et ni maximum passée pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005 ainsi qu'au règlement intérieur de l'OPH de l'Ariège définissant les procédures d'achat.
Et en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.

Qui ?

• OPAC de l'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études
• Services d'études de marchés › Services d'évaluation des performances
• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-18	Avis de marché

Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:

Le marché qui découlera de la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations intellectuelles pour:Diagnostics divers: amiante, DPE, infiltrométrie et diagnostics déchets sur l'ensemble du patrimoine de l'OPH de l'Ariège.Le présent marché est un marché à « bons de commandes » sans minimum ni maximum.Le chiffrage est scindé en 2 partie à chiffrer dans les CDPGF fournis avec la présenté consultation:1° Le CDPGF par opération (partie forfaitaire),2° Le bordereau de prix unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de l'Ariège
Adresse postale: 23 bis avenue de Ferrières, CS 50039
Code postal: 09002
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Courrier électronique: patrimoine@hlmariege.fr 📧
Téléphone: +33 561023000 📞
Fax: +33 561023029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020458
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Durée du marché: Le marché à bons de commandes est passé pour une durée de un (1) an à compter de la date d'effet inscrite dans l'acte d'engagement et renouvelable 3 fois, la durée du marché de pourra excéder quatre (4) ans. Lieux d'exécution des travaux: Ensemble des logements, parties communes, divers locaux du patrimoine, parties extérieures ou opérations nouvelles de l'OPH situés dans le département de l'Ariège. Pour les lot « amiante », il est à noter que les principales interventions se feront en milieu non habité. L'PH 09 se réservant le droit d'attribuer les marchés à une ou plusieurs entreprises et au minimum 2 prestataires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à « bons de commande ».

Sans minimum et ni maximum passée pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois.

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005 ainsi qu'au règlement intérieur de l'OPH de l'Ariège définissant les procédures d'achat.

Et en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description: Amiante.
Numéro du lot: 2
Brève description: DPE.
Numéro du lot: 3
Brève description: Infiltrometrie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Diagnostic déchets.
Quantité ou étendue:

Le marché qui découlera de la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations intellectuelles pour:

Diagnostics divers: amiante, DPE, infiltrométrie et diagnostics déchets sur l'ensemble du patrimoine de l'OPH de l'Ariège.

Le présent marché est un marché à « bons de commandes » sans minimum ni maximum.

Le chiffrage est scindé en 2 partie à chiffrer dans les CDPGF fournis avec la présenté consultation:

1° Le CDPGF par opération (partie forfaitaire),

2° Le bordereau de prix unitaires (BPU).

Numéro de référence: 2016D002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucun cautionnement ne sera exigé lors de la remise du dossier de consultation

garanties exigées des titulaires de marchés:

Retenue de garantie: caution bancaire: néant.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: fonds propres du pouvoir adjudicateur.

Avances: avances forfaitaires: 10 % du montant de l'os (ordre de service) si celui-ci est supérieur à 50 000 _ HT, sous réserve que le titulaire ne la refuse pas et qu'il fournisse le cautionnement prévu à l'article 3. (Modalités suivant article 3.2.4. du CCAP).

Avance facultative: néant.

Délai de règlement: conformément à l'article 3.2 du CCAG, le règlement des acomptes à l'exception du solde interviendra trente (30) jours au plus tard après la remise par le titulaire de son décompte, de sa facture ou de son mémoire.

Pour toute situation présentée avant le 1

Les factures seront adressées en 2 exemplaires, un original et une copie où figureront les références du bon de commande correspondant (courrier).

Prix: Les prix des bons de commandes sont fermes et non révisables.

Le bordereau de prix sera révisé annuellement suivant les dispositions du CCAG.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Délai d'exécution de la prestation (30)
3. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Roumieu Alain
Nom: Service technique
Adresse postale: 23 bis avenue de Ferrières
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Point de contact: M. responsable service Gilles Alard
Nom: site internet www.hlmariege.fr téléchargeable gratuitement après validation de votre inscription par nos services
Point de contact: OPH Ariège
Nom: OPH de L'Ariège
Point de contact: Modalités d'envoi dans le règlement de consultation
M. le directeur général Alain Roumieu

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016D002
Informations complémentaires

Durée du marché:

Le marché à bons de commandes est passé pour une durée de un (1) an à compter de la date d'effet inscrite dans l'acte d'engagement et renouvelable 3 fois, la durée du marché de pourra excéder quatre (4) ans.

Lieux d'exécution des travaux:

Ensemble des logements, parties communes, divers locaux du patrimoine, parties extérieures ou opérations nouvelles de l'OPH situés dans le département de l'Ariège.

Pour les lot « amiante », il est à noter que les principales interventions se feront en milieu non habité.

L'PH 09 se réservant le droit d'attribuer les marchés à une ou plusieurs entreprises et au minimum 2 prestataires.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Source: OJS 2016/S 014-020458 (2016-01-18)

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