Aoo lvis 16so177 — réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable — 3 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-23 | Avis de marché |
| 2017-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: duval.clementine@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335598
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable —...”
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“Consommations des années antérieures, à titre indicatif et non contractuel:”
“— zone centre: 9450euro en 2013, 46900euro en 2014, 61578euro en 2015”
“— zone littorale: 35006euro en 2013, 51788euro en 2014, 88299euro en 2015.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Intitulé du lot: Zone Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable —...”
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Intitulé du lot: Zone Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable —...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (Dc1)”
“— déclaration du candidat (Dc2).”
Situation économique et financière:
“— Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.”
“— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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“— références de prestations similaires: pour les 3 dernières années d'activité, le candidat présente sous forme de tableau les prestations réalisées pour...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
“Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-De-Calais — direction de la Commande Publique — bureau Zone Littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Renseignements administratifs: Clémentine Duval tel 0321216726; renseignements techniques: Ahmed Lamsaad 0321219142
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-De-Calais — direction de la Commande Publique — secrétariat de la Commande Publique
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6 — bureau B008
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande. La transmission des candidatures et des offres...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 187-335598 (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: duval.clementine@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-26 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335598
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable —...”
“Consommations des années antérieures, à titre indicatif et non contractuel:”
Afficher plus (2)
“— zone centre: 9450euro en 2013, 46900euro en 2014, 61578euro en 2015”
“— zone littorale: 35006euro en 2013, 51788euro en 2014, 88299euro en 2015.”
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.”
Intitulé du lot: Zone Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable —...”
Intitulé du lot: Zone Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la Direction de la Modernisation du Réseau Routier et des Maisons du Département Aménagement Durable —...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Lettre de candidature (Dc1)”
“— déclaration du candidat (Dc2).”
Situation économique et financière:
“— Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.”
“— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Afficher plus (1)
“— références de prestations similaires: pour les 3 dernières années d'activité, le candidat présente sous forme de tableau les prestations réalisées pour...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
“Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-De-Calais — direction de la Commande Publique — bureau Zone Littorale
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Renseignements administratifs: Clémentine Duval tel 0321216726; renseignements techniques: Ahmed Lamsaad 0321219142
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-De-Calais — direction de la Commande Publique — secrétariat de la Commande Publique
Adresse postale: rue de la Paix — porte 6 — bureau B008
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par l'émission de bons de commande. La transmission des candidatures et des offres...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 187-335598 (2016-09-23)
Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOOLVIS16SO177
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la direction de la modernisation du réseau routier et des maisons du département aménagement durable .”
Valeur totale du marché: 3 692 904 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-090097
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335598
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 307 742 EUR HT par lot. Les marchés feront l'objet de 3...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la direction de la modernisation du réseau routier et des maisons du département aménagement durable.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-03 📅
Source: OJS 2017/S 049-090097 (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOOLVIS16SO177
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la direction de la modernisation du réseau routier et des maisons du département aménagement durable .”
Valeur totale du marché: 3 692 904 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-090097
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335598
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
“Accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande sans mini et avec un maxi annuel de 307 742 EUR HT par lot. Les marchés feront l'objet de 3...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation des études d'impact sur les opérations de la direction de la modernisation du réseau routier et des maisons du département aménagement durable.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-03 📅
Source: OJS 2017/S 049-090097 (2017-03-07)
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