Ao 2017/03 marché public de prestation de services en assurances
Les hôpitaux de Chartres
Ao 2017/03 marché public de prestation de services en assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PNAS
- • Verspieren
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-09 | Avis de marché |
| 2017-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AO 2017/03
Brève description: Ao 2017/03 marché public de prestation de services en assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux de Chartres
Adresse postale: BP 30407
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-201021
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf CCP.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Automobile et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Automobile et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AO 2017/03
Brève description: Ao 2017/03 marché public de prestation de services en assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux de Chartres
Adresse postale: BP 30407
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-09 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-14 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 113-201021
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
18 151 mètres carrés
bris de machine 2 100 000 EUR
T2a 2 formules: 15 ou 30 millions EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf CCP.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
18 151 mètres carrés
bris de machine 2 100 000 EUR
T2a 2 formules: 15 ou 30 millions EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Automobile et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
54 véhicules
bris de machine 155 000 EUR
Marchandises transportées 225 000 EUR
Auto collaborateurs 90 000 km.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations sont réservées aux sociétés et intermédiaires d'assurance ayant capacité à garantir les risques faisant l'objet de la présente consultation, y compris en "Libre prestation de service".
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf article L 551-1 référé pré contractuel et L 551-13 et suivants du code de la justice administrative sur recours contractuel avec la possibilité d'introduire un recours "Tropic".
Source: OJS 2016/S 113-201021 (2016-06-09)
Avis d'attribution de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: AO 2017/03 — Assurances.
Valeur totale du marché: 241 532 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135020
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-201021
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Libération de la dette
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Remise des contrats
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: AO 2017/03 — Assurances.
Valeur totale du marché: 241 532 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135020
Se réfère à l'avis: 2016/S 113-201021
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Libération de la dette
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Remise des contrats
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf article L 551-1 référé pré contractuel et L 551-13 et suivants du code de la justice administrative sur recours contractuel avec la possibilité d'introduire un recours «Tropic».
Source: OJS 2017/S 071-135020 (2017-04-06)
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