Suivi de la qualité des eaux (2016-2019)
Communauté d'agglomération du Choletais
Le marché concerne le suivi de la qualité de l'eau des captages et des différents milieux naturels, notamment les bassins versants de Ribou et de La Rucette. Il a pour objectif de contrôler et d'analyser la qualité physico-chimique et biologique de l'eau et des sédiments des différents points de mesure. Il comprend les prélèvements d'échantillons, les mesures de débits, l'envoi des résultats bruts, l'interprétation des résultats et la rédaction de rapports de suivi.
durée et forme du marché:
Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2016, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période d'un an, soit au plus tard jusqu'au 31.12.2019. Il est susceptible de varier, par période, dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 45 000 EUR (TTC); montant maximum annuel: 180 000 EUR (TTC).
Les délais sont précisés au cahier des charges.
Le délai de réception des offres était de 2015-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Contrôle de la conformité aux normes environnementales › Services de contrôle de la qualité environnementale
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-08 | Avis de marché |
| 2016-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321791
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro de référence: 15S0016
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0016
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 177-321791 (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'Agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321791
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Cac15s0016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Le marché concerne le suivi de la qualité de l'eau des captages et des différents milieux naturels, notamment les bassins versants de Ribou et de La Rucette. Il a pour objectif de contrôler et d'analyser la qualité physico-chimique et biologique de l'eau et des sédiments des différents points de mesure. Il comprend les prélèvements d'échantillons, les mesures de débits, l'envoi des résultats bruts, l'interprétation des résultats et la rédaction de rapports de suivi.
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durée et forme du marché:
Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2016, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période d'un an, soit au plus tard jusqu'au 31.12.2019. Il est susceptible de varier, par période, dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 45 000 EUR (TTC); montant maximum annuel: 180 000 EUR (TTC).
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Les délais sont précisés au cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budgets principal et eau) + subventions (Agence de l'eau Loire Bretagne); Délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); Acomptes: mensuels; Forme des prix: unitaires et révisables.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0016
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Cac15s0016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 177-321791 (2015-09-08)
Avis d'attribution de marché (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-055233
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-321791
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique décomposée comme suit: adéquation des moyens humains (pondération 20 %), adéquation des moyens techniques (pondération 20 %), pertinence des propositions techniques pour le suivi (pondération 20 %), pertinence des propositions techniques pour les interprétations (pondération 20 %), pertinence des propositions techniques pour le conseil au maître d'ouvrage (pondération 20 %) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Entreprise Aquascop Biologie
Adresse postale: 1 avenue du Bois l'Abbé, Angers Technopole
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 034-055233 (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-055233
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-321791
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 8.9.2015 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique décomposée comme suit: adéquation des moyens humains (pondération 20 %), adéquation des moyens techniques (pondération 20 %), pertinence des propositions techniques pour le suivi (pondération 20 %), pertinence des propositions techniques pour les interprétations (pondération 20 %), pertinence des propositions techniques pour le conseil au maître d'ouvrage (pondération 20 %) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Entreprise Aquascop Biologie
Adresse postale: 1 avenue du Bois l'Abbé, Angers Technopole
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 034-055233 (2016-02-15)
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