Souscription de contrats d'assurances (DO, RCD CNR et CCRD) dans le cadre de la construction du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres
Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
Souscription de contrats d'assurances (DO, RCD CNR et CCRD) dans le cadre de la construction du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
Adresse postale: 13 rue de Brossard, CS 60199
Code postal: 79205
Commune postale: Parthenay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@chnds.fr 📧
Téléphone: +33 549682911 📞
Fax: +33 549952815 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432546
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 15-AO-066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres, 79205 Parthenay Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats pourront se présenter sous la forme d'un groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Bodin Annabelle, ACH
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
Point de contact: Services économiques
Amandine Recoupe
Téléphone: +33 549682909 📞
Courrier électronique: recoupe.amandine@chnds.fr 📧
Point de contact: Annabelle Bodin
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-AO-066
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 238-432546 (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
Le montant global prévisionnel de la construction du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres est 72 770 190 EUR (TTC) (y compris honoraires maîtrise d'oeuvre, bureau de contrôle et assistant maître d'ouvrage, ...).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
Adresse postale: 13 rue de Brossard, CS 60199
Code postal: 79205
Commune postale: Parthenay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@chnds.fr 📧
Téléphone: +33 549682911 📞
Fax: +33 549952815 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432546
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Souscription de contrats d'assurances (DO, RCD CNR et CCRD) dans le cadre de la construction du nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15-AO-066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres, 79205 Parthenay Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des références au cours des 3 dernières années dans le domaine des assurances des risques de la construction. Ces références devront indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du prestataire et l'importance du personnel d'encadrement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le financement du présent marché sera effectué sur le budget de fonctionnement de l'établissement,
— le mode de règlement est le virement administratif,
— le comptable assignataire est M. le trésorier principal de Parthenay.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Bodin Annabelle, ACH
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
Point de contact: Services économiques
Amandine Recoupe
Téléphone: +33 549682909 📞
Courrier électronique: recoupe.amandine@chnds.fr 📧
Point de contact: Annabelle Bodin
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-AO-066
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 238-432546 (2015-12-04)
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