Services d'assurances pour le Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole
Syndicat mixte espace naturel métropolitain
Le marché porte sur les assurances du Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cap Marine
- • SMACL
- • sofaxis
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-01 | Avis de marché |
| 2016-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Espace naturel métropolitain
Adresse postale: Immeuble Crystal — 4ème étage, 38 allée Vauban
Code postal: 59110
Commune postale: La Madeleine
Contact
Courrier électronique: mhernaz@enm-lille.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
Fax: +33 320631135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313333
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assurances des dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Assurances des dommages aux biens et risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif la superficie à assurer est d'environ 7641 mètres carrés, ainsi que les risques informatique et bris de machine et les risques exposition.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances des responsabilités et risques annexes
Brève description: Assurances des responsabilités et risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif masse salariale: 3 236 143 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurances des véhicules à moteur et risques annexes
Brève description: Assurances des véhicules à moteur et risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif: 74 véhicules à moteur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Brève description: Assurance protection juridique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, 124 agents et 81 conseillers.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Brève description: Assurance des prestations statutaires.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, 119 agents CNRACL et 5 agents Ircantec.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Assurance de la navigation
Brève description: Assurance de la navigation.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, 4 bateaux.
Numéro de référence: 15-017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'espace Naturel Lille Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Voir Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondéré à 55 % pour les lots no1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 30 % pour le lot no6)
2. Tarifs appliqués (pondéré à 45 % pour les lots no1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 40 % pour le lot no6)
3. Assistance technique (pour le lot no6 uniquement, pondéré à 30 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25590286800017
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-017
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 172-313333 (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
Le marché est divisé en sept lots: Lot no1 — assurances des dommages aux biens et risques annexes, Lot no2 — assurances des responsabilités et risques annexes, Lot no3 — assurances des véhicules à moteur et risques annexes, Lot no4 — assurance de la protection juridique de la collectivité, Lot no5 — assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus, Lot no6 — assurance des prestations statutaires, Lot no7 — assurance de la navigation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Espace naturel métropolitain
Adresse postale: Immeuble Crystal — 4ème étage, 38 allée Vauban
Code postal: 59110
Commune postale: La Madeleine
Contact
Courrier électronique: mhernaz@enm-lille.fr 📧
Téléphone: +33 359002412 📞
Fax: +33 320631135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313333
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.marches-securises.fr. Elles peuvent aussi être présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé, à l'adresse suivante: Syndicat Mixte espace naturel metropolitain — service des Marchés Publics — immeuble CRYSTAL — 4ème étage, 38 Allée Vauban 59110 la madeleine.
Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
La formulation d'une offre aux prestations supplémentaires éventuelles suivantes est obligatoire:
Lot no3 — assurances des véhicules à moteur et risques annexes:
— Prestation supplémentaire éventuelle no1: auto-collaborateurs
Lot no6 — assurance des prestations statutaires:
— prestation supplémentaire éventuelle no1: Longue maladie / maladie longue durée;
— prestation supplémentaire éventuelle no2: Maternité — paternité — adoption;
— prestation supplémentaire éventuelle no3: IRCANTEC;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur les assurances du Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurances des dommages aux biens et risques annexes
Brève description: Assurances des dommages aux biens et risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif la superficie à assurer est d'environ 7641 mètres carrés, ainsi que les risques informatique et bris de machine et les risques exposition.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances des responsabilités et risques annexes
Brève description: Assurances des responsabilités et risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif masse salariale: 3 236 143 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurances des véhicules à moteur et risques annexes
Brève description: Assurances des véhicules à moteur et risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif: 74 véhicules à moteur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Brève description: Assurance protection juridique.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, 124 agents et 81 conseillers.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Brève description: Assurance des prestations statutaires.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, 119 agents CNRACL et 5 agents Ircantec.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Assurance de la navigation
Brève description: Assurance de la navigation.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, 4 bateaux.
Numéro de référence: 15-017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'espace Naturel Lille Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Voir Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Budget de l'espace Naturel Métropolitain. Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours. Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret no 2013-269 du 29.3.2013 (JO du 31.3.2013) relatives au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires.
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Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le marché.
Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Sociétés, entreprises ou intermédiaires d'assurance régis par le code des assurances, de la mutualité, de la sécurité sociale ou pouvant exercer en libre prestation de services.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondéré à 55 % pour les lots no1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 30 % pour le lot no6)
2. Tarifs appliqués (pondéré à 45 % pour les lots no1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 40 % pour le lot no6)
3. Assistance technique (pour le lot no6 uniquement, pondéré à 30 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25590286800017
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Hernaz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-017
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.marches-securises.fr. Elles peuvent aussi être présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou présentées sur un support papier ou sur un support physique électronique et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé, à l'adresse suivante: Syndicat Mixte espace naturel metropolitain — service des Marchés Publics — immeuble CRYSTAL — 4ème étage, 38 Allée Vauban 59110 la madeleine.
Afficher plus
Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
La formulation d'une offre aux prestations supplémentaires éventuelles suivantes est obligatoire:
Lot no3 — assurances des véhicules à moteur et risques annexes:
— Prestation supplémentaire éventuelle no1: auto-collaborateurs
Lot no6 — assurance des prestations statutaires:
— prestation supplémentaire éventuelle no1: Longue maladie / maladie longue durée;
— prestation supplémentaire éventuelle no2: Maternité — paternité — adoption;
— prestation supplémentaire éventuelle no3: IRCANTEC;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 172-313333 (2015-09-01)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 117,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: immeuble Crystal — 4ème étage, 38 allée Vauban
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038756
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-313333
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondéré à 55 % pour les lots no 1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 30 % pour le lot no 6)
2. Tarifs appliqués (pondéré à 45 % pour les lots no 1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 40 % pour le lot no 6)
3. Assistance technique (pour le lot no 6 uniquement, pondéré à 30 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmdemat@smacl.fr 📧
Adresse Internet: http://www.smacl.fr 🌏
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Courrier électronique: marchespublics@sofcap.com 📧
Adresse Internet: http://www.sofaxis.com 🌏
7️⃣
Nom: Cap Marine
Adresse postale: rue Gustave Eiffel — BP 861
Commune postale: Bois-Guillaume Cedex
Code postal: 76235
Courrier électronique: alain.folliot@cap-marine.com 📧
Adresse Internet: http://www.cap-marine.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0320631300 📞
Fax: +33 0320306840 📠
Source: OJS 2016/S 024-038756 (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 117,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: immeuble Crystal — 4ème étage, 38 allée Vauban
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038756
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-313333
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pondéré à 55 % pour les lots no 1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 30 % pour le lot no 6)
2. Tarifs appliqués (pondéré à 45 % pour les lots no 1,2,3,4,5 et 7, pondéré à 40 % pour le lot no 6)
3. Assistance technique (pour le lot no 6 uniquement, pondéré à 30 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pmdemat@smacl.fr 📧
Adresse Internet: http://www.smacl.fr 🌏
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Courrier électronique: marchespublics@sofcap.com 📧
Adresse Internet: http://www.sofaxis.com 🌏
7️⃣
Nom: Cap Marine
Adresse postale: rue Gustave Eiffel — BP 861
Commune postale: Bois-Guillaume Cedex
Code postal: 76235
Courrier électronique: alain.folliot@cap-marine.com 📧
Adresse Internet: http://www.cap-marine.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0320631300 📞
Fax: +33 0320306840 📠
Source: OJS 2016/S 024-038756 (2016-02-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)