Services d'assurance
Ville de Parempuyre
Services d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-30 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Parempuyre
Adresse postale: 1 avenue Philippe Durand Dassier
Code postal: 33290
Commune postale: Parempuyre
Contact
Adresse Internet: http://www.parempuyre.fr/ 🌏
Courrier électronique: ville@parempuyre.fr 📧
Téléphone: +33 556955620 📞
Fax: +33 556955610 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273796
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services d'assurance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Brève description: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Brève description: Assurance des responsabilités et des risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance des véhicules et des risques annexes
Brève description: Assurance des véhicules et des risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité
Brève description: Assurance de la protection juridique de la collectivité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Brève description: Assurance des prestations statutaires.
Numéro de référence: AOO-2015-FCS-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21330312600014
Contact
Point de contact: Mme de François Béatrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Ville de Parempuyre
Point de contact: Direction administrative et financière
M. Daviaud Thomas
Courrier électronique: daf@parempuyre.fr 📧
Adresse postale: 1 avenue Durand Dassier
URL des documents: https://marchespublics.aquitaine.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2305&orgAcronyme=a6b 🌏
Point de contact: M. Admin commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-2015-FCS-10
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 148-273796 (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Parempuyre
Adresse postale: 1 avenue Philippe Durand Dassier
Code postal: 33290
Commune postale: Parempuyre
Contact
Adresse Internet: http://www.parempuyre.fr/ 🌏
Courrier électronique: ville@parempuyre.fr 📧
Téléphone: +33 556955620 📞
Fax: +33 556955610 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273796
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services d'assurance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Brève description: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Brève description: Assurance des responsabilités et des risques annexes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance des véhicules et des risques annexes
Brève description: Assurance des véhicules et des risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité
Brève description: Assurance de la protection juridique de la collectivité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Brève description: Assurance des prestations statutaires.
Numéro de référence: AOO-2015-FCS-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds publics de la commune de Parempuyre (ressources propres). Les paiements sont effectués par la Commune de Parempuyre par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement selon l'article 98 du Code des Marchés Publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21330312600014
Contact
Point de contact: Mme de François Béatrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Ville de Parempuyre
Point de contact: Direction administrative et financière
M. Daviaud Thomas
Courrier électronique: daf@parempuyre.fr 📧
Adresse postale: 1 avenue Durand Dassier
URL des documents: https://marchespublics.aquitaine.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2305&orgAcronyme=a6b 🌏
Point de contact: M. Admin commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-2015-FCS-10
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 148-273796 (2015-07-30)
Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 345 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442199
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273796
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Groupama
Adresse postale: 2 avenue de Limoges — CS 6001
Commune postale: Niort
Code postal: 79044
2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Code postal: 79031
3️⃣
Nom: Groupame
Adresse postale: 2 avenue de Limoges — CS 60001
4️⃣
Nom: Cfpd
Adresse postale: 1 place Francis Regaud
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
5️⃣
Nom: Allianz
Adresse postale: 87 rue Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2015/S 243-442199 (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 345 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442199
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273796
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-118803, mise en ligne le 31.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: Groupama
Adresse postale: 2 avenue de Limoges — CS 6001
Commune postale: Niort
Code postal: 79044
2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Code postal: 79031
3️⃣
Nom: Groupame
Adresse postale: 2 avenue de Limoges — CS 60001
4️⃣
Nom: Cfpd
Adresse postale: 1 place Francis Regaud
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
5️⃣
Nom: Allianz
Adresse postale: 87 rue Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2015/S 243-442199 (2015-12-11)
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