Marché d'assurances flotte véhicules pour les besoins du Département du Tarn
Conseil général du Tarn
Marché d'assurances flotte véhicules pour les besoins du Département du Tarn.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-23 | Avis de marché |
| 2016-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue: 875 000 EUR HT sur 5 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Tarn
Adresse postale: Hôtel du Département, Lices Georges Pompidou
Code postal: 81013
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarches.81@tarn.fr 📧
Téléphone: +33 563456468 📞
Fax: +33 563456638 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339295
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances flotte véhicules pour les besoins du Département du Tarn.
Description des options: Bris de machines sur matériels.
Numéro de référence: 15S0098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Tarn.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et environnementale (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22810001200019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Nom: Département du Tarn
Adresse postale: Service des marchés, Lices Georges Pompidou
Commune postale: Albi Cedex 9
Téléphone: +33 567896323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0098
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 187-339295 (2015-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue: 875 000 EUR HT sur 5 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Tarn
Adresse postale: Hôtel du Département, Lices Georges Pompidou
Code postal: 81013
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarches.81@tarn.fr 📧
Téléphone: +33 563456468 📞
Fax: +33 563456638 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-339295
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr
Renseignements administratifs:
Département du Tarn, Mélanie Rodriguez, service des marchés, Lices Georges Pompidou
81013 Albi Cedex 9
tél. +33 567896323 fax: +33 563456638
Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités de retrait et de dépôt des documents: via la plateforme de dématérialisation https://marchespublics.tarn.fr ou par courrier.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: attestation d'assurances en cours de validité,
— autres renseignements demandés: lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et déclaration du candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— l'agrément et l'attestation ORIAS,
— la justification des pouvoirs des signataires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché d'assurances flotte véhicules pour les besoins du Département du Tarn.
Description des options: Bris de machines sur matériels.
Numéro de référence: 15S0098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Tarn.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et environnementale (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22810001200019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Nom: Département du Tarn
Adresse postale: Service des marchés, Lices Georges Pompidou
Commune postale: Albi Cedex 9
Téléphone: +33 567896323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0098
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur https://marchespublics.cg81.fr
Renseignements administratifs:
Département du Tarn, Mélanie Rodriguez, service des marchés, Lices Georges Pompidou
81013 Albi Cedex 9
tél. +33 567896323 fax: +33 563456638
Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités de retrait et de dépôt des documents: via la plateforme de dématérialisation https://marchespublics.tarn.fr ou par courrier.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: attestation d'assurances en cours de validité,
— autres renseignements demandés: lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et déclaration du candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— l'agrément et l'attestation ORIAS,
— la justification des pouvoirs des signataires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 187-339295 (2015-09-23)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 512 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.tarn.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003141
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339295
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 003-003141 (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 512 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.tarn.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-003141
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-339295
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur https://marchespublics.tarn.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-145864, mise en ligne le 24.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2016/S 003-003141 (2016-01-04)
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