Contrats d'assurances pour la commune d'Arâches, le site de Flaine, la 2CCAM, les communes Le Reposoir, Mont-Saxonnex et Nancy sur Cluses (groupement de commandes)
Chaque membre du groupement s'est engagé par convention à signer avec le candidat retenu un marché à hauteur de ses besoins propres, tels qu'il les a préalablement déterminés. Il est donc demandé au titulaire du marché de contracter une police d'assurances distinctes par membre du groupement; néanmoins une ou plusieurs collectivités peuvent décider de ne pas donner suite à la consultation concernant un ou plusieurs ou tous les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2015-10-14
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Avis de marché
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| 2015-10-20
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Informations complémentaires
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