spl2014-06

SPL

Réaliser:
1 – l'ensemble des études préalables sur les 300 ha cédés en lien avec le «plan guide»,
2 – les études préalables correspondant aux études d'impact – eau, liées à des opérations d'aménagement identifiées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-03 Avis de marché
2014-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Quantité ou étendue:
Les études préalables, objet de cet accord-cadre, constituent l'ensemble des données du site relatives aux 300 ha cédés. Elles permettront d'acquérir une connaissance technique complète du site et des 300 ha (volet 1), afin d'optimiser les ressources et de construire un aménagement adapté. La démarche engagée sur le plan technique et scientifique correspond à une procédure d'étude d'impact afin de concevoir un projet respectueux de l'environnement le plus en amont possible dans le processus d'aménagement. Elles permettront aussi d'accompagner l'aménagement opérationnel (volet 2).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl
Adresse postale: La Maréchaussée – 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: s.quintin@agglo-valdorge.fr 📧
Téléphone: +33 169721221 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date limite de soumission: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078843
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Non spécifiquement définies.
Brève description:
Réaliser:
1 – l'ensemble des études préalables sur les 300 ha cédés en lien avec le «plan guide»,
2 – les études préalables correspondant aux études d'impact – eau, liées à des opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: archéologie préventive
Brève description:
Lot 1: archéologie préventive.Volet 1: réalisation d'un prédiagnostic d'archéologie préventive sur 300 ha avec un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: réalisation d'un rapport d'orientations d'aménagement au regard des contraintes archéologiques sur des opérations identifiées.
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Lot 1: archéologie préventive.
Volet 1: réalisation d'un prédiagnostic d'archéologie préventive sur 300 ha avec un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: réalisation d'un rapport d'orientations d'aménagement au regard des contraintes archéologiques sur des opérations identifiées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: pollution pyrotechnique et réseaux
Brève description:
Lot 2: pollution pyrotechnique et réseaux.Volet 1: réalisation d'un diagnostic pyrotechnique et de tous les réseaux et ouvrages enterrés sur 300 ha, suivi d'un rapport de propositions élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: diagnostic pyrotechnique pour réaliser un cahier des charges pour un dossier de consultation des entreprises (DCE) sur des opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 2: pollution pyrotechnique et réseaux.
Volet 1: réalisation d'un diagnostic pyrotechnique et de tous les réseaux et ouvrages enterrés sur 300 ha, suivi d'un rapport de propositions élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: diagnostic pyrotechnique pour réaliser un cahier des charges pour un dossier de consultation des entreprises (DCE) sur des opérations d'aménagement identifiées.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: pollution chimique des sols
Brève description:
Lot 3: pollution chimique des sols.Volet 1: réalisation d'un diagnostic chimique sur 300 ha suivi d'un rapport de propositions coordonnées avec l'architecte du plan guide.Volet 2: réalisation d'un diagnostic chimique sur des opérations d'aménagement identifiées avec un rapport de préconisations.
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Lot 3: pollution chimique des sols.
Volet 1: réalisation d'un diagnostic chimique sur 300 ha suivi d'un rapport de propositions coordonnées avec l'architecte du plan guide.
Volet 2: réalisation d'un diagnostic chimique sur des opérations d'aménagement identifiées avec un rapport de préconisations.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4
Brève description:
Lot 4: Géomorphologie.Volet 1: réalisation des missions d'ingénierie géotechniques G1, G11, G12, G2 sur 300 ha, en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: réalisation d'études géotechniques d'avant-projet de type G12 sur des opérations identifiées.
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Lot 4: Géomorphologie.
Volet 1: réalisation des missions d'ingénierie géotechniques G1, G11, G12, G2 sur 300 ha, en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: réalisation d'études géotechniques d'avant-projet de type G12 sur des opérations identifiées.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: hydrologie et hydrogéologie
Brève description:
Lot 5: hydrologie et hydrogéologieVolet 1: réalisation des études sur l'eau sur 300 ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: réalisation de compléments d'études sur l'eau pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 5: hydrologie et hydrogéologie
Volet 1: réalisation des études sur l'eau sur 300 ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: réalisation de compléments d'études sur l'eau pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: faune – flore
Brève description:
Lot 6: faune – flore.Volet 1: réalisation d'une étude sur la faune-flore concernant les 300 ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: réalisation de compléments d'études sur la faune-flore pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 6: faune – flore.
Volet 1: réalisation d'une étude sur la faune-flore concernant les 300 ha, suivi d'un rapport de préconisations élaboré en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: réalisation de compléments d'études sur la faune-flore pour effectuer des opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : autonomie energetique
Brève description:
Lot 7: autonomie énergétique.Volet 1: élaboration d'une étude sur le potentiel énergétique du territoire en vue de l'autonomie énergétique, à partir des atouts du site, sur 300 ha, en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: étude de préconisations énergétiques sur les opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 7: autonomie énergétique.
Volet 1: élaboration d'une étude sur le potentiel énergétique du territoire en vue de l'autonomie énergétique, à partir des atouts du site, sur 300 ha, en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: étude de préconisations énergétiques sur les opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : réseau très haut débit
Brève description:
Lot 8 : réseau très haut débit.Volet 1 : étude de déploiement du très haut débit sur les 300 ha cédés, en complément du schéma directeur très haut débit de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge, en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2 : étude de préconisations très haut débit sur les opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 8 : réseau très haut débit.
Volet 1 : étude de déploiement du très haut débit sur les 300 ha cédés, en complément du schéma directeur très haut débit de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge, en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2 : étude de préconisations très haut débit sur les opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9: bruit
Brève description:
Lot 9: bruitVolet 1: études complémentaires de bruit à partir de la carte de bruit du Val d'Orge, sur 300 ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: études complémentaires de la carte du bruit sur les opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 9: bruit
Volet 1: études complémentaires de bruit à partir de la carte de bruit du Val d'Orge, sur 300 ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: études complémentaires de la carte du bruit sur les opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10: traitement des dechets
Brève description:
Lot 10: traitement des déchetsVolet 1: études sur le traitement des déchets sur 300 ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.Volet 2: études sur le traitement des déchets sur les opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 10: traitement des déchets
Volet 1: études sur le traitement des déchets sur 300 ha, avec un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le Plan guide.
Volet 2: études sur le traitement des déchets sur les opérations d'aménagement identifiées.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 : AIR
Brève description:
Lot 11: airVolet 1: études sur la qualité de l'air sur les 300 ha cédés, suivi d'un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.Volet 2: compléments d'études sur l'air avec des préconisations sur les opérations d'aménagement identifiées.
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Lot 11: air
Volet 1: études sur la qualité de l'air sur les 300 ha cédés, suivi d'un rapport de préconisations en coordination avec l'architecte qui réalise le plan guide.
Volet 2: compléments d'études sur l'air avec des préconisations sur les opérations d'aménagement identifiées.
Durée de l'accord: 96 mois
Numéro de référence: spl2014-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ex-Base aérienne 217 – plessis pâté – Brétigny-sur-Orge – Sainte-Geneviève-des-Bois, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le groupement ou le candidat aura soin de présenter précisément ses compétences en lien direct avec le ou les lots au(x)quel(s) il soumissionne.
Situation économique et financière:
— déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant le service en rapport direct avec les missions du ou des lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— certificat de capacités, attestation de réalisation et expérience figurant au titre des réalisations de la personne morale, le cas échéant, et au titre des expériences des intervenants présentés.
Tout changement d'intervenant au cours des missions doit faire l'objet d'un agrément explicite par le pouvoir adjudicateur (à défaut le titulaire encourt la résiliation pour faute).
Exécution du marché
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 33
Durée de l’accord-cadre en années: 8
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord-cadre est de 8 ans à compter de la notification. Elle est justifiée par l'objet de l'accord cadre qui est l'accompagnement de la SPL pour la reconversion de la base aérienne 217 et des espaces publics associés. La durée et la complexité de l'opération d'aménagement nécessitent, en effet, la permanence d'une équipe de maîtrise d'oeuvre d'études dans le temps et l'espace, pendant la durée de reconversion de la Base aérienne 217.
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Date d'ouverture des offres: 2014-04-16 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Sainte-Geneviève-des-Bois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54002780200011
Contact
Point de contact: SPL Val d'Orge 91
Mme Quintin Sylvie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: La maréchaussée – 1 place Saint Exupéry
Commune postale: Sainte-Genenviève-des-Bois Cedex
Point de contact: Sylvie Quintin

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: spl2014-06

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144329609 📞
Fax: +33 144326871 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 047-078843 (2014-03-03)
Avis d'attribution de marché (2014-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-06 📅
Date de publication: 2014-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 217-384390
Se réfère à l'avis: 2014/S 47-078843
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Note méthodologique (45)
2. Prix (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-29 📅
Nom: Geocarta SA
Adresse postale: 5 rue de la Banque – 2 Galerie Vivienne
Commune postale: Paris
Code postal: 75002

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: 2 titulaires: Dianex (67540 Ostwald) - Geocarta (75002 Paris)

3️⃣
Nom: saga (91350 Grigny)

4️⃣

5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

6️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

7️⃣
Nom: 2 titulaires: Burgeap Agence Île-de-France (92772 Boulogne Billancourt) – H4 (75008 Paris)

8️⃣
Nom: Pas de candidature

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Burgeap Agence Loire Bretagne (44806 Saint-Herblain Cedex)

1️⃣1️⃣
Nom: Burgeap (92772 Boulogne-Billancourt)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
5
7
Source: OJS 2014/S 217-384390 (2014-11-06)