Réalisation de missions techniques en ingénierie et SPS

Agence des espaces verts

Réalisation de missions techniques en ingénierie et SPS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BECS
• Semofi

Qui ?

• Agence des espaces verts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-06	Avis de marché
2014-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec pour le lot 1: un minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant mximum de 400 000 EUR HT et pour le lot 2: un minimum annuel de 4 000 EUR HT et un montant mximum de 96 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence des espaces verts
Adresse postale: 99 rue de l'Abbé Groult
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aev-iledefrance.fr 🌏
Téléphone: +33 172695146 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155433
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Unité monétaire: euros. Pour l'ensemble des lots, la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de l'ordre de service de démarrage. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de missions techniques en ingénierie et SPS.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Études géotechniques, pollutions, agro-pédologiques - investigation et ingénierie
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de missions techniques diverses : études géotechniques, études de sols pollués, études agro-pédologiques. Il s'agit de prestations d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage.

Quantité ou étendue: Montant minimum 10 000 EUR HT et montant maximum 400 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

La durée de validité du marché est fixée à 1 an, à compter de l'ordre de service de démarrage.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Coordination Sécurité et protection de la santé (SPS)
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de missions coordination SPS. Il s'agit de prestations d'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage.

Quantité ou étendue: Montant minimum 4 000 EUR HT et montant maximum 96 000 EUR (HT).
Description des options:

Pour l'ensemble des lots, la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de l'ordre de service de démarrage. Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au cahier des clauses administratives particulières, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France (77, 78, 91, 93, 94, 95).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ),

— déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ),

— les attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle,

— description des moyens humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants...) et matériels (logistique, informatique...) de l'opérateur économique représentatifs de l'objet du

marché,

— qualifications professionnelles : la preuve de la qualification de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux

attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation ...),

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des

travaux de même nature que celle du marché,

— les références de marchés similaires attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois (3) ans ou, à défaut, le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels de

l'opérateur économique représentatifs de l'objet du marché,

— un extrait Kbis de moins de 3 mois.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas après examen de la demande de remplacement

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'établissement. Les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Cependant, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses

obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur la base des renseignements fournis dans le moire technique. La note de la valeur technique sera composée de l'addition des notes des 4 sous-critères définis dans le règlement de la consultation (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28750005200066
Contact
Point de contact: Mme Fabre Estelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom: Agence des espaces verts de la région Île-de-France
Point de contact: Mme Le Guyadec Céline
Téléphone: +33 172695139 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97235&orgAcronyme=b4g 🌏
Point de contact: Pôle AJCP
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97235&orgAcronyme=b4g 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0017
Informations complémentaires

Unité monétaire: euros.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 089-155433 (2014-05-06)

Avis d'attribution de marché (2014-09-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cité régionale de l'environnement, 90 92 avenue du Général Leclerc, 99 rue de l'Abbé Groult
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Contact
Téléphone: +33 183653846 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 188-332439
Se réfère à l'avis: 2014/S 89-155433
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Le lot no1 est un marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 10 000 euro(s) HT et un montant annuel maximum de 400 000 euro(s) (H.T.). Le lot no2 est un marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 4 000 euro(s) HT et un montant annuel maximum de 96 000 euro(s) (H.T.). Le marché peut être consulté à l'Agence des espaces verts, Cité régionale de l'environnement, 90 92 avenue du Général Leclerc, 93500 Pantin - Contact : Danièle MANSION au +33 183653841 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 90 B, annonce no 252 du 10 mai 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur la base des renseignements fournis dans le moire technique. La note de la valeur technique sera composée de l'addition des notes des 4 sous-critères définis dans le règlement de la consultation. (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: semofi
Adresse postale: 565 rue des Voeux Saint Georges
Commune postale: Villeneuve le roi
Code postal: 94290

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-04 📅
Nom: becs
Adresse postale: Parc Gennevilliers Plus bâtiment A2 7 14 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28750005200074

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 188-332439 (2014-09-26)

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