Marché des assurances

Avis de marché (2014-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue: Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public d'HLM d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 72 rue Camille Pelletan, BP 74
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-oph-aulnay.com 🌏
Courrier électronique: s.tatoue@oph-aulnay.org 📧
Téléphone: +33 148198640 📞
Fax: +33 148198641 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-415365
Se réfère à l'avis: 2010/S 10-301067
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance patrimoine / assurance RC
Brève description: Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance RC des mandataires / protection juridique statutaire
Brève description: Poste 2: Assurance protection juridique statutaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile
Brève description: Assurance des véhicules de l'office.
Quantité ou étendue: Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois (et le Blanc Mesnil).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf le règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Tatoue
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: http://oph.aulnay.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://oph.aulnay.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: OPH Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 72 rue Camille Pelletan BP 74
Point de contact: Service des marchés
Mlle Tatoue
Téléphone: +33 148193693 📞
Courrier électronique: marche.public@ophlm-aulnay.org 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.oph-aulnay.org 🌏
URL des documents: http://www.oph-aulnay.org 🌏
URL pour la participation: http://www.oph-aulnay.org 🌏
URL des documents: http://www.marches-oph-aulnay.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-24 📅
Date de fin: 2019-03-24 📅
Date de début: 2015-03-14 📅
Date de fin: 2019-03-14 📅
Date de publication: 2010-10-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-09
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 10-301067

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Marché renouvelable
Source: OJS 2014/S 236-415365 (2014-12-02)