Passation contrats d'assurances
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Passation contrats d'assurances. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui (Ville et CCAS). Il s'agit d'un groupement de commande entre la Ville et le centre communal d'action sociale (CCAS) afin de coordonner.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Compagnie SCMACL
- • Compagnie SMACL
- • Courtier Breteuil pour la Compagnie Genworth
- • Courtier Gras Savoye pour la Compagnie AXA
- • Courtier Joffloz pour la compagnie MMA
- • Courtier Pigeonneau pour la Compagnie Protexia
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-27 | Avis de marché |
| 2014-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Adresse postale: 63 rue Maurice Berteaux - BP 350
Code postal: 78703
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marches-publics/index.html 🌏
Courrier électronique: vice-president-cao@mairie-conflans.fr 📧
Téléphone: +33 134908926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216336
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels: les dossiers sont à retirer gratuitement sur le portail des marchés publics...”
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Source: OJS 2013/S 126-216336 (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Adresse postale: 63 rue Maurice Berteaux - BP 350
Code postal: 78703
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marches-publics/index.html 🌏
Courrier électronique: vice-president-cao@mairie-conflans.fr 📧
Téléphone: +33 134908926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216336
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels: les dossiers sont à retirer gratuitement sur le portail des marchés publics...”
Source: OJS 2013/S 126-216336 (2013-06-27)
Avis d'attribution de marché (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 839 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 63 rue Maurice Berteaux, BP 350
Commune postale: Conflans Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-063221
Se réfère à l'avis: 2013/S 126-216336
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“Marché 13.143B ? lot 01 : dommages aux biens = Montant Ville : 32 839,23 ? (TTC) ? CCAS : 2 928,13 ? (TTC) – marché 13.144B ? lot 02: responsabilités...”
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Source: OJS 2014/S 038-063221 (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32 839 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 63 rue Maurice Berteaux, BP 350
Commune postale: Conflans Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-063221
Se réfère à l'avis: 2013/S 126-216336
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“Marché 13.143B ? lot 01 : dommages aux biens = Montant Ville : 32 839,23 ? (TTC) ? CCAS : 2 928,13 ? (TTC) – marché 13.144B ? lot 02: responsabilités...”
Source: OJS 2014/S 038-063221 (2014-02-19)
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