Marché de services d'assurances
SA d'HLM La Rance
Assurances multirisques propriétaire non occupant. Assurances dommages ouvrages et responsabilité CNR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM La Rance
Adresse postale: 31 bd des Talards
Code postal: 35400
Commune postale: Saint-Malo
Contact
Courrier électronique: cemmanuel@hlmlarance.fr 📧
Téléphone: +33 299400220 📞
Fax: +33 299403078 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-316180
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance multirisques proprietaire non occupant
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances dommages ouvrages et responsabilité CNR
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: ASSURANCES 2014-2017 CE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 35-22-50.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Code français des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-19 📅
Lieu d’ouverture: Saint-Malo
Lieu: Saint-Malo
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Caroline Emmanuel
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASSURANCES 2014-2017 CE
Informations complémentaires
Marché renouvelable
Octobre 2017.
Source: OJS 2013/S 183-316180 (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM La Rance
Adresse postale: 31 bd des Talards
Code postal: 35400
Commune postale: Saint-Malo
Contact
Courrier électronique: cemmanuel@hlmlarance.fr 📧
Téléphone: +33 299400220 📞
Fax: +33 299403078 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-316180
Numéro JO-S: 183
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurances multirisques propriétaire non occupant. Assurances dommages ouvrages et responsabilité CNR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance multirisques proprietaire non occupant
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurances dommages ouvrages et responsabilité CNR
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lot 1: franchise.
Lot 2: TRC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 35-22-50.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Code français des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-19 📅
Lieu d’ouverture: Saint-Malo
Lieu: Saint-Malo
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Caroline Emmanuel
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASSURANCES 2014-2017 CE
Informations complémentaires
Marché renouvelable
Octobre 2017.
Source: OJS 2013/S 183-316180 (2013-09-17)
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