Marché d'assurances pour la commune de Faverges
Ville de Faverges
Assurance des risques statutaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ASTER
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-31 | Avis de marché |
| 2014-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Faverges
Adresse postale: 98 rue de la République, BP 62
Code postal: 74210
Commune postale: Faverges
Contact
Courrier électronique: marchespublics.mairie@faverges.fr 📧
Téléphone: +33 450325770 📞
Fax: +33 450325758 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372410
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com. Durée du marché : 1.1.2014 au...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance des risques statutaires.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: RAO 35
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement inscrit au budget communal.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Conformité au cahier des charges % (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Faverges21740123100014
Numéro d'enregistrement national: 21740123100014
Contact
Point de contact: Tissot-Rosset Jean-Claude, maire
Nom: Mairie de Faverges
Adresse postale: 98 rue de la République BP 62
Commune postale: Faverges
Code postal: 74210
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: RAO 35
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com.”
“Durée du marché : 1.1.2014 au 31.12.2017 inclus”
“unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 214-372410 (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Faverges
Adresse postale: 98 rue de la République, BP 62
Code postal: 74210
Commune postale: Faverges
Contact
Courrier électronique: marchespublics.mairie@faverges.fr 📧
Téléphone: +33 450325770 📞
Fax: +33 450325758 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-10 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372410
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com. Durée du marché : 1.1.2014 au...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance des risques statutaires.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: RAO 35
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement inscrit au budget communal.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Conformité au cahier des charges % (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Faverges21740123100014
Numéro d'enregistrement national: 21740123100014
Contact
Point de contact: Tissot-Rosset Jean-Claude, maire
Nom: Mairie de Faverges
Adresse postale: 98 rue de la République BP 62
Commune postale: Faverges
Code postal: 74210
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: RAO 35
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com.”
“Durée du marché : 1.1.2014 au 31.12.2017 inclus”
Afficher plus (2)
“unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.10.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 214-372410 (2013-10-31)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 719 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-026453
Se réfère à l'avis: 2013/S 214-372410
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com Annonce nº 290, BOAMP 214 B du 6.11.2013. Date d'envoi du présent avis au...”
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Aster
Adresse postale: 7 rue Drouot
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 017-026453 (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 57 719 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-026453
Se réfère à l'avis: 2013/S 214-372410
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com Annonce nº 290, BOAMP 214 B du 6.11.2013. Date d'envoi du présent avis au...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Aster
Adresse postale: 7 rue Drouot
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 017-026453 (2014-01-21)
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