Projet de contournement Nord-Ouest de Vichy - études du milieu naturel terrestre et aquatique

Meddtl DREAL Auvergne

Caractérisation des cours d'eau, inventaires et analyse des zones humides et inventaires naturalistes, fonctionnalités écologiques, diagnostic effet de coupure, photo-interprétation, évaluation du projet et du programme associé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-17 Avis de marché
2011-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Quantité ou étendue:
Les références règlementaires sont celles en lien avec la réglementation sur les études d'impact et des études d'incidence au titre de natura 2000.Les études du milieu naturel seront réalisées en 3 étapes:1) Un diagnostic de l'état initial, ayant pour objectif de fournir une bonne connaissance des enjeux:— Dans une zone large, susceptible d'être impactée par le programme, les enjeux principaux seront inventoriés (habitats, espèces, zones de déplacements ...),— Dans la zone restreinte de recherche de tracés neuf, l'ensemble des enjeux (habitats, espèces et notamment les espèces à enjeux, déplacements) seront inventoriés de façon très précise,— Aux abords des voies traitées en aménagement sur place, l'ensemble des habitats et des espèces seront inventoriés de façon précise afin d'établir un diagnostic de l'infrastructure existante.2) Pour cela, il sera nécessaire de réaliser les inventaires de terrain au sein de la zone d'étude, nécessaires à l'évaluation précise des risques d'impacts ou d'incidences du projet;3) Une comparaison des variantes de tracés (dont la définition aura déjà en partie intégrée les principaux enjeux environnementaux), sur la base de l'état initial pour évaluer les variantes pour une meilleure intégration du projet ou pour en limiter les impacts sera réalisée. Cette évaluation des variantes sera précise et pour chacune d'elle, le prestataire précisera les mesures d'évitement, de réduction afin de les limiter. En cas d'effets notables résiduels, le prestataire proposera un certain nombre de mesures pour les compenser. Des mesures d'accompagnement, notamment de suivi et d'évaluation en phase chantier et après mise en service, seront également proposées
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne, 7 rue Léo Lagrange
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 473431600 📞
Fax: +33 473431514 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-193514
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, — unité monétaire utilisée, l'euro, — a titre indicatif, les prestations commenceront vers la fin de l'été 2011 pour une durée de 16 mois. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo63-Cno-Milnat", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur dans les offres transmises par voie électronique, celles-ci ne feront pas l'objet d'une réparation. La trace de la malveillance sera conservée et la copie de sauvegarde sera alors ouverte; si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues, — le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier, — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique " Smo63-Cno-Milnat", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Caractérisation des cours d'eau, inventaires et analyse des zones humides et inventaires naturalistes, fonctionnalités écologiques, diagnostic effet de coupure, photo-interprétation, évaluation du projet et du programme associé.
Quantité ou étendue:
Les références règlementaires sont celles en lien avec la réglementation sur les études d'impact et des études d'incidence au titre de natura 2000.
Les études du milieu naturel seront réalisées en 3 étapes:
1) Un diagnostic de l'état initial, ayant pour objectif de fournir une bonne connaissance des enjeux:
— Dans une zone large, susceptible d'être impactée par le programme, les enjeux principaux seront inventoriés (habitats, espèces, zones de déplacements ...),
— Dans la zone restreinte de recherche de tracés neuf, l'ensemble des enjeux (habitats, espèces et notamment les espèces à enjeux, déplacements) seront inventoriés de façon très précise,
— Aux abords des voies traitées en aménagement sur place, l'ensemble des habitats et des espèces seront inventoriés de façon précise afin d'établir un diagnostic de l'infrastructure existante.
2) Pour cela, il sera nécessaire de réaliser les inventaires de terrain au sein de la zone d'étude, nécessaires à l'évaluation précise des risques d'impacts ou d'incidences du projet;
3) Une comparaison des variantes de tracés (dont la définition aura déjà en partie intégrée les principaux enjeux environnementaux), sur la base de l'état initial pour évaluer les variantes pour une meilleure intégration du projet ou pour en limiter les impacts sera réalisée. Cette évaluation des variantes sera précise et pour chacune d'elle, le prestataire précisera les mesures d'évitement, de réduction afin de les limiter. En cas d'effets notables résiduels, le prestataire proposera un certain nombre de mesures pour les compenser. Des mesures d'accompagnement, notamment de suivi et d'évaluation en phase chantier et après mise en service, seront également proposées
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Numéro de référence: SMO63-CNO-MILNAT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'allier, au Nord-Ouest de la commune de Vichy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature indiquant la forme juridique du candidat et en cas de groupement sa nature et le nom du mandataire ainsi que les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr,
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— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation sera accompagnée d'attestations de l'acheteur,
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— origine du financement: 100 % budget de l'état; BOP 203,
— une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix seront révisables,
— les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,
— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
Le candidat remettant une offre, pour la présente consultation, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.
Autres conditions particulières: Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique (60)
2. le prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl Dreal Auvergne
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne, représentant du pouvoir adjudicateur par arrêté préfectoral no22011/sgar/92 du 16.5.2011
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne
Adresse postale: 7 rue Léo Lagrange
Commune postale: Clermont-Ferrand
Point de contact: service maitrise d'ouvrage
Christophe Du Repaire
Téléphone: +33 473431746 📞
Fax: +33 473431909 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: pôle support intégré
bureau des marchés, porte 318
Téléphone: +33 73431634 📞
Fax: +33 473431702 📠
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMO63-CNO-MILNAT
Informations complémentaires
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
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— unité monétaire utilisée, l'euro,
— a titre indicatif, les prestations commenceront vers la fin de l'été 2011 pour une durée de 16 mois.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Smo63-Cno-Milnat", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
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— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur dans les offres transmises par voie électronique, celles-ci ne feront pas l'objet d'une réparation. La trace de la malveillance sera conservée et la copie de sauvegarde sera alors ouverte; si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues,
Afficher plus
— le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier,
— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique " Smo63-Cno-Milnat", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractue l: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative).
Source: OJS 2011/S 117-193514 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 191 618 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meddtl DREAL Auvergne
Adresse postale: direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Auvergne 7 rue Léo Lagrange

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338273
Se réfère à l'avis: 2011/S 117-193514
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Annonce n° 132, BOAMP 122 B du 24.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'allier, au Nord-Ouest de la commune de Vichy.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-14 📅
Nom: EGIS Structures et Environnement
Adresse postale: immeuble Le Carat 168-170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne, représentant du pouvoir adjudicateur par arrêté préfectoral n° 22011/SGAR/92 du 16 Mai 2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),
— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative).
Source: OJS 2011/S 208-338273 (2011-10-25)
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