Marché de prestations d'assurance pour forfaits ski

RASL des Angles

Marché de prestations d'assurance pour forfaits ski.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-09 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: gare des télécabines BP 18
Code postal: 66210
Commune postale: Les Angles
Contact
Courrier électronique: j.meunier@les-angles.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-09 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254738
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de prestations d'assurance pour forfaits ski.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: FCS/20_2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RASL les angles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf art. 4 du RC.
Situation économique et financière: Cf art. 4 du RC.
Capacité technique et professionnelle: Ch art.4 du RC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarification (50)
2. Nature et étendue des garanties (40)
3. Modalités et qualité des prestations de gestion (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RASL des Angles
Contact
Point de contact: M. le directeur

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS/20_2011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la réception du courrier rejetant l'offre ou la candidature pour contester cette décision et 16 jours pour un référé contractuel.
2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution pour un recours en nullité du marché
Source: OJS 2011/S 153-254738 (2011-08-09)
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